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Arrêté du 29 juin 1992

Le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture, et le ministre de la santé et de l'action humanitaire,
Vu le décret no 87-31 du 20 janvier 1987 modifié relatif au Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques,

Créé le 4 juillet 1992 · En vigueur depuis le 1 janvier 2025

La liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque sous-section du groupe des disciplines médicales du Conseil national des universités pour les disciplines de santé sont fixés conformément au tableau ci-après :

SECTION

SOUS-SECTION

TITRE

TYPE

PREMIER
collège

DEUXIÈME
collège

Elus

Nommés

Elus

Nommés

42

Morphologie et morphogenèse :

01

Anatomie

Mixte

4

2

4

2

02

Histologie, embryologie et cytogénétique

Mixte 4 2 4 2

03

Anatomie et cytologie pathologiques

Mixte 6 3 6 3
43

Biophysique et imagerie médicale :

01

Biophysique et médecine nucléaire

Mixte

6

3

6

3

02

Radiologie et imagerie médicale

Mixte 6 3 6 3
44

Biochimie, biologie cellulaire et moléculaire, physiologie et nutrition :

01

Biochimie et biologie moléculaire

Mixte

6

3

6

3

02

Physiologie

Mixte 6 3 6 3
03

Biologie cellulaire

Mixte 4 2 4 2

04

Nutrition

Mixte

4

2

4

2

45

Microbiologie, maladies transmissibles et hygiène :

01

Bactériologie-virologie ; hygiène hospitalière (2 options)

Mixte

6

3

6

3

02

Parasitologie et mycologie

Mixte 4 2 4 2
03

Maladies infectieuses ; maladies tropicales (2 options)

Clinique 4 2 2 1
46

Santé publique, environnement et société :

01

Epidémiologie, économie de la santé et prévention

Mixte

4

2

4

2

02

Médecine et santé au travail

Mixte 4 2 4 2

03

Médecine légale et droit de la santé

Mixte 4 2 4 2
04

Biostatistiques, informatique médicale et technologies de communication

Mixte 4 2 4 2

05

Médecine palliative

4

2

2

1

47

Cancérologie, génétique, hématologie, immunologie :

01

Hématologie ; transfusion (2 options)

Mixte

4

2

4

2

02

Cancérologie; radiothérapie (2 options)

Mixte 4 2 4 2
03

Immunologie

Mixte 4 2 4 2
04

Génétique

Mixte 4 2 4 2
48

Anesthésiologie, réanimation, médecine d'urgence, pharmacologie et thérapeutique :

01

Anesthésiologie-réanimation et médecine péri-opératoire

Mixte

4

2

4

2

02

Médecine intensive-réanimation

Clinique 4 2 2 1
03

Pharmacologie fondamentale ; pharmacologie clinique ; addictologie (3 options)

Mixte 4 2 4 2
04 Thérapeutique-médecine de la douleur ; addictologie (2 options) Mixte 4 2 2 1
05

Médecine d'urgence

Clinique

4

2

2

1

49

Pathologie nerveuse et musculaire, pathologie mentale, handicap et rééducation :

01

Neurologie

Clinique

6

3

2

1

02

Neurochirurgie

Clinique 6 3 - -
03

Psychiatrie d'adultes ; addictologie (2 options)

Clinique 6 3 2 1
04

Pédopsychiatrie ; addictologie (2 options)

Clinique 4 2 2 1
05

Médecine physique et de réadaptation

Clinique 4 2 2 1
50

Pathologie ostéo-articulaire, dermatologie et chirurgie plastique :

01

Rhumatologie

Clinique

6

3

2

1

02

Chirurgie orthopédique et traumatologique

Clinique 6 3 2 1

03

Dermato-vénéréologie

Clinique 6 3 2 1

04

Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique ; brûlologie (2 options)

Clinique

4

2

2

1

51

Pathologie cardio-respiratoire et vasculaire :

01

Pneumologie ; addictologie (2 options)

Clinique

6

3

2

1

02

Cardiologie

Clinique 6 3 2 1
03

Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire

Clinique 6 3 2 1
04

Chirurgie vasculaire ; médecine vasculaire (2 options)

Clinique 4 2 2 1
52

Maladies des appareils digestif et urinaire :

01

Gastroentérologie ; hépatologie ; addictologie (3 options) Clinique

6

3

2

1

02

Chirurgie viscérale et digestive

Clinique 6 3 2 1
03

Néphrologie

Clinique 6 3 2 1
04

Urologie

Clinique 6 3 2 1

53

Médecine interne, gériatrie et médecine générale :

01

Médecine interne ; addictologie (2 options).

Clinique 6 3 2 1

03

Médecine générale

Clinique

4

2

2

1

04

Gériatrie

Clinique 6 3 2 1
54

Développement et pathologie de l'enfant, gynécologie-obstétrique, endocrinologie et reproduction :

01

Pédiatrie

Clinique

8

4

2

1

02

Chirurgie infantile

Clinique 4 2 2 1
03

Gynécologie-obstétrique ; gynécologie médicale (2 options)

Clinique 6 3 2 1

04

Endocrinologie, diabète et maladies métaboliques ; gynécologie médicale (2 options)

Clinique

6

3

2

1

05

Biologie et médecine du développement et de la reproduction ; gynécologie médicale (2 options)

Mixte 4 2 4 2
55

Pathologie de la tête et du cou :

01

Oto-rhino-laryngologie

Clinique

6

3

2

1

02

Ophtalmologie

Clinique 6 3 2 1
03

Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie

Clinique 4 2 2 1

90

Maïeutique 2 1 2 1
Abrogé4 juillet 2024

Créé le 27 avril 2006 · En vigueur du 1 novembre 2019 au 3 juillet 2024

En application des dispositions des articles 8 et 16 du décret du 20 janvier 1987 susvisé, le nombre des membres sortants du deuxième collège de chaque sous-section relevant des disciplines cliniques du groupe des disciplines médicales du Conseil national des universités pour les disciplines de santé est fixé conformément aux tableaux ci-après.

Abrogé4 juillet 2024

Créé le 1 novembre 2019

En application des dispositions de l'article 8 et de l'article 16 du décret du 20 janvier 1987 susvisé, le nombre des membres sortants de la section maïeutique du groupe des disciplines médicales du Conseil national des universités pour les disciplines de santé est fixé conformément aux tableaux ci-après :
Composition de la section :

1er COLLÈGE 2e COLLÈGE
Elus Nommés Elus Nommés
1 1 1 1

Membres sortants à l'issue du tirage au sort :

1er COLLÈGE 2e COLLÈGE
Elus Nommés Elus Nommés
1 0 1 0

Créé le 4 juillet 1992 · En vigueur depuis le 4 juillet 2024

La liste des sections et sous-sections ainsi que le nombre des membres de chaque sous-section du groupe des disciplines odontologiques du Conseil national des universités des disciplines de santé sont fixés conformément au tableau ci-après :

SECTION SOUS-SECTION TITRE 1er COLLEGE 2e COLLEGE
Elus Nommés Elus Nommés
56 Développement, croissance et prévention :
01 Odontologie pédiatrique et orthopédie dento-faciale 4 2 4 2
02 Prévention, épidémiologie, économie de la santé, odontologie légale 3 1 3 1
57 Chirurgie orale ; parodontologie ; biologie orale :
01 Chirurgie orale ; parodontologie ; biologie orale 4 2 4 2
58 Réhabilitation orale :
01 Dentisterie restauratrice, endodontie, prothèses, fonction-dysfonction, imagerie, biomatériaux 4 2 4 2

Créé le 21 avril 1997 · En vigueur depuis le 20 mars 2000

En application des dispositions de l'article 16 du décret du 20 janvier 1987 susvisé, le nombre des membres sortants est fixé conformément aux tableaux ci-après :

[Premier schéma]

Composition de la sous-section :

Professeurs d'odontologie

Professeurs (autres disciplines)

Professeurs du 1ergrade ou du 2e grade élus

Maîtres de conférences

Elus

Nommés

 
 

Elus

Nommés

3

1

-

2

1

1

Membres sortants à l'issue d'une période de trois ans :

Professeurs d'odontologie

Professeurs (autres disciplines)

Professeurs du 1ergrade ou du 2e grade élus

Maîtres de conférences

Elus

Nommés

 
 

Elus

Nommés

1

1

-

1

-

1

[Deuxième schéma]

Composition de la sous-section :

Professeurs d'odontologie

Professeurs (autres disci-plines)

Professeurs du premier ou du deuxième grade élus

Maîtres de conférences

Elus

Nommés

 
 

Elus

Nommés

3

1

-

-

3

1

Membres sortants à l'issue d'une période de trois ans :

Professeurs d'odontologie

Professeurs (autres disci-plines)

Professeurs du premier ou du deuxième grade élus

Maîtres de conférences

Elus

Nommés

 
 

Elus

Nommés

1

1

-

-

1

1

Créé le 5 juin 2008 · En vigueur depuis le 1 novembre 2019

La liste et le nombre des membres des sections du groupe des disciplines pharmaceutiques du Conseil national des universités des disciplines de santé sont fixés conformément au tableau ci-après :

SECTION

TITRE

TYPE

1er COLLÈGE

2e COLLÈGE

Elus

Nommés

Elus

Nommés

80

Personnels enseignants et hospitaliers de pharmacie en sciences physico-chimiques et ingénierie appliquée à la santé

6 3 6 3
81

Personnels enseignants et hospitaliers de pharmacie en sciences du médicament et des autres produits de santé

6 3 6 3
82

Personnels enseignants et hospitaliers de pharmacie en sciences biologiques, fondamentales et cliniques

6 3 6 3
85

Personnels enseignants-chercheurs de pharmacie en sciences physico-chimiques et ingénierie appliquée à la santé

6 3 6 3
86

Personnels enseignants-chercheurs de pharmacie en sciences du médicament et des autres produits de santé

6 3 6 3
87

Personnels enseignants-chercheurs de pharmacie en sciences biologiques, fondamentales et cliniques

6 3 6 3

Abrogé4 juillet 2024

Créé le 5 juin 2008 · En vigueur du 1 novembre 2019 au 3 juillet 2024

En application des dispositions de l'article 8 et de l'article 16 du décret du 20 janvier 1987 susvisé, le nombre des membres sortants de chaque section du groupe des disciplines pharmaceutiques du Conseil national des universités des disciplines de santé est fixé conformément aux tableaux ci-après :

Composition de la section

1er COLLÈGE 2e COLLÈGE
Elus Nommés Elus Nommés
6 3 6 3

Membres sortants à l'issue du tirage au sort

1er COLLÈGE 2e COLLÈGE
Elus Nommés Elus Nommés
3 2 3 2

Créé le 1 novembre 2019

La liste et le nombre des membres des sections du groupe des disciplines des sciences de la rééducation et de la réadaptation et des sciences infirmières du Conseil national des universités pour les disciplines de santé sont fixés conformément au tableau ci-après :

SECTION TITRE TYPE 1er COLLÈGE 2e COLLÈGE
Elus Nommés Elus Nommés
91 Personnels enseignants-chercheurs des disciplines des sciences de la rééducation et de réadaptation 2 1 2 1
92 Personnels enseignants-chercheurs des disciplines des sciences infirmières 2 1 2 1
Abrogé4 juillet 2024

Créé le 1 novembre 2019

En application des dispositions de l'article 8 et de l'article 16 du décret du 20 janvier 1987 susvisé, le nombre des membres sortants de chaque section du groupe des disciplines des sciences de la réadaptation et des sciences infirmières du Conseil national des universités pour les disciplines de santé est fixé conformément aux tableaux ci-après :

Composition de la section :

1er COLLÈGE 2e COLLÈGE
Elus Nommés Elus Nommés
2 1 2 1

Membres sortants à l'issue du tirage au sort :

1er COLLÈGE 2e COLLÈGE
Elus Nommés Elus Nommés
1 0 1

0

Créé le 4 juillet 1992

L'arrêté du 19 février 1987 modifié fixant la liste des sections, sous-sections et des options du groupe des disciplines médicales du Conseil national des universités et le nombre de membres de chaque sous-section et l'arrêté du 19 février 1987 fixant la liste des sections et des sous-sections du groupe des disciplines odontologiques du Conseil national des universités et le nombre des membres de chaque sous-section sont abrogés.

Créé le 4 juillet 1992

Le directeur des personnels d'enseignement supérieur et le directeur des hôpitaux sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Devenu : fixant la liste... du conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques.

Fait à Paris, le 29 juin 1992.

Le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture,

Pour le ministre et par délégation:

Le directeur des personnels d'enseignement supérieur,

J. GASOL

Le ministre de la santé et de l'action humanitaire,
Pour le ministre et par délégation:
Par empêchement du directeur des hôpitaux:
Le sous-directeur des personnels médicaux hospitaliers,
J.-L. DURAND-DROUHIN

En vigueur depuis le vendredi 1 novembre 2019

Arrêté du 29 juin 1992

Modifié parArrêté du 30 octobre 2019art. 1

En vigueur du jeudi 5 juin 2008 au jeudi 31 octobre 2019

Arrêté du 29 juin 1992

Modifié parArrêté du 27 mai 2008art. 14

En vigueur du samedi 4 juillet 1992 au mercredi 4 juin 2008

Arrêté du 29 juin 1992
Article 1
Article 1-1
Article 1-2
Article 2
Article 2-1
Article 2-2
Article 2-3
Article 2-4
Article 2-5
Article 3
Article 4