Arrêté du 29 juin 1992

Article 2-1

Créé le 21 avril 1997 · En vigueur depuis le 20 mars 2000

En application des dispositions de l'article 16 du décret du 20 janvier 1987 susvisé, le nombre des membres sortants est fixé conformément aux tableaux ci-après :

[Premier schéma]

Composition de la sous-section :

Professeurs d'odontologie

Professeurs (autres disciplines)

Professeurs du 1ergrade ou du 2e grade élus

Maîtres de conférences

Elus

Nommés

 
 

Elus

Nommés

3

1

-

2

1

1

Membres sortants à l'issue d'une période de trois ans :

Professeurs d'odontologie

Professeurs (autres disciplines)

Professeurs du 1ergrade ou du 2e grade élus

Maîtres de conférences

Elus

Nommés

 
 

Elus

Nommés

1

1

-

1

-

1

[Deuxième schéma]

Composition de la sous-section :

Professeurs d'odontologie

Professeurs (autres disci-plines)

Professeurs du premier ou du deuxième grade élus

Maîtres de conférences

Elus

Nommés

 
 

Elus

Nommés

3

1

-

-

3

1

Membres sortants à l'issue d'une période de trois ans :

Professeurs d'odontologie

Professeurs (autres disci-plines)

Professeurs du premier ou du deuxième grade élus

Maîtres de conférences

Elus

Nommés

 
 

Elus

Nommés

1

1

-

-

1

1

Historique des versions

En vigueur depuis le lundi 20 mars 2000

En application des dispositions de l'article 16 du décret du

\[Premier schéma\]

Composition de la sous-section :

Professeurs d'odontologie Professeurs (autres disciplines) Professeurs du 1ergrade oudu 2e grade élus Maîtres de conférences

Elus Nommés

Elus

Nommés

3

1

\-

2

1

1

Membres sortants à l'issue d'une période de trois ans :

Professeurs d'odontologie Professeurs (autres disciplines) Professeurs du 1ergrade ou du 2e grade élus

Maîtres de conférences

Elus

Nommés

Elus

Nommés

1

1

\-

1

\-

1

\[Deuxième schéma\]

Composition de la sous-section :

Professeurs d'odontologie

Professeurs (autres disci-plines)

Professeurs du premier ou du deuxième grade élus Maîtres de conférences

Elus

Nommés

Elus

Nommés

3

1

\-

\-

3

1

Membres sortants à l'issue d'une période de trois ans :

Professeurs d'odontologie

Professeurs (autres disci-plines)

Professeurs du premier ou du deuxième grade élus

Maîtres de conférences

Elus

Nommés

Elus

Nommés

1

1

\-

\-

1

1

En vigueur du lundi 21 avril 1997 au dimanche 19 mars 2000

En application des dispositions de l'article 16 du décret du 20 janvier 1987 susvisé, le nombre des membres sortants est fixé conformément aux tableaux ci-après :
<< Composition de la sous-section :
......................................................
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0093 du 20/04/97 Page 6002 a 6004
......................................................
<< Membres sortants à l'issue d'une période de trois ans :
......................................................
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0093 du 20/04/97 Page 6002 a 6004
......................................................