Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Création des qualifications pour le brevet d'éducateur sportif en natation
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 juin 2016Art. 7 ter
Arrêté du 29 juillet 2021
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 juin 2016
Art. 7 ter
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 juin 2016Art. 7 ter
Source : Légifrance
Modification des exigences préalables à l'entrée en formation
Arrêté du 29 juillet 2021 · art. 3
Modification des annexes du BPJEPS AAN
Arrêté du 29 juillet 2021 · art. 9
Application différée des dispositions de l'arrêté
Arrêté du 29 juillet 2021 · art. 10
Qualifications pour la formation d'éducateur sportif en natation
Arrêté du 21 juin 2016 · art. 7 ter (VT)