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Modification des annexes du BPJEPS AAN
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 juin 2016Art. Annexe IV bis, Art. Annexe VI
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 juin 2016Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art. Annexe IV, Art. Annexe V