Créé le 26 octobre 2023
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abolition des dispositions relatives à la formation spécifique du diplôme d'Etat de ski-moniteur national de ski de fond.
Résumé. Un nouveau décret annule les règles de formation pour devenir moniteur de ski de fond, et cela sera effectif à la fin de l'année.
L'arrêté 26 avril 2013 relatif à la formation spécifique du diplôme d'Etat de ski-moniteur national de ski de fond est abrogé à compter du 31 décembre 2023.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 26 avril 2013Sct. TITRE Ier : LES PRÉROGATIVES D'EXERCICEArrêté du 26 avril 2013Art. 1 → Version 3Arrêté du 26 avril 2013Sct. TITRE II : ORGANISATION GÉNÉRALE DE LA FORMATIONArrêté du 26 avril 2013Art. 2 → Version 3Arrêté du 26 avril 2013Art. 2-1 → Version 1Arrêté du 26 avril 2013Sct. TITRE III : LE TEST TECHNIQUE D'ACCÈSArrêté du 26 avril 2013Art. 3 → Version 1Arrêté du 26 avril 2013Art. 4 → Version 1Arrêté du 26 avril 2013Art. 5 → Version 2Arrêté du 26 avril 2013Art. 6 → Version 1Arrêté du 26 avril 2013Sct. TITRE IV : LE CYCLE PRÉPARATOIREArrêté du 26 avril 2013Art. 7 → Version 2Arrêté du 26 avril 2013Art. 8 → Version 2Arrêté du 26 avril 2013Art. 9 → Version 1Arrêté du 26 avril 2013Art. 10 → Version 1Arrêté du 26 avril 2013Sct. TITRE V : ACCUEIL DES STAGIAIRES EN STAGE PÉDAGOGIQUEArrêté du 26 avril 2013Art. 11 → Version 3Arrêté du 26 avril 2013Sct. TITRE VI : LE STAGE PÉDAGOGIQUE DE SENSIBILISATIONArrêté du 26 avril 2013Art. 13 → Version 2Arrêté du 26 avril 2013Sct. TITRE VII : LE TEST DE CAPACITÉ TECHNIQUEArrêté du 26 avril 2013Art. 14 → Version 2Arrêté du 26 avril 2013Art. 15 → Version 1Arrêté du 26 avril 2013Art. 16 → Version 1Arrêté du 26 avril 2013Sct. TITRE VIII : LE PREMIER CYCLEArrêté du 26 avril 2013Art. 17 → Version 2Arrêté du 26 avril 2013Art. 18 → Version 2Arrêté du 26 avril 2013Art. 19 → Version 2Arrêté du 26 avril 2013Art. 20 → Version 2Arrêté du 26 avril 2013Art. 21 → Version 1Arrêté du 26 avril 2013Sct. TITRE IX : LE STAGE PÉDAGOGIQUE D'APPLICATIONArrêté du 26 avril 2013Art. 22 → Version 2Arrêté du 26 avril 2013Sct. TITRE X : LE SECOND CYCLEArrêté du 26 avril 2013Art. 23 → Version 2Arrêté du 26 avril 2013Art. 24 → Version 2Arrêté du 26 avril 2013Art. 25 → Version 2Arrêté du 26 avril 2013Art. 26 → Version 1Arrêté du 26 avril 2013Sct. TITRE XI : LA VALIDATION DES DEUX CYCLES ET LES JURYS D'EXAMENArrêté du 26 avril 2013Art. 27 → Version 1Arrêté du 26 avril 2013Sct. TITRE XII : LA VALIDATION DES ACQUIS DE L'EXPÉRIENCEArrêté du 26 avril 2013Art. 28 → Version 1Arrêté du 26 avril 2013Sct. TITRE XIII : LES DISPENSESArrêté du 26 avril 2013Art. 29 → Version 2Arrêté du 26 avril 2013Sct. TITRE XIV : LES SPORTIFS DE HAUT NIVEAUArrêté du 26 avril 2013Art. 30 → Version 1Arrêté du 26 avril 2013Sct. TITRE XV : DISPOSITIONS DIVERSES ET TRANSITOIRESArrêté du 26 avril 2013Art. 31 → Version 2Arrêté du 26 avril 2013Art. 32 → Version 1Arrêté du 26 avril 2013Art. 33 → Version 1Arrêté du 26 avril 2013Art. 35 → Version 1Arrêté du 26 avril 2013Sct. AnnexesArrêté du 26 avril 2013Art. Annexe I → Version 2Arrêté du 26 avril 2013Art. Annexe II → Version 2Arrêté du 26 avril 2013Art. Annexe III → Version 3Arrêté du 26 avril 2013Art. Annexe IV → Version 1Arrêté du 26 avril 2013Art. Annexe V → Version 4Arrêté du 26 avril 2013Art. Annexe VI → Version 2Arrêté du 26 avril 2013Art. Annexe VII → Version 2Arrêté du 26 avril 2013Art. Annexe VIII → Version 2Arrêté du 26 avril 2013Art. Annexe IX → Version 2Arrêté du 26 avril 2013Art. Annexe X → Version 1Arrêté du 26 avril 2013Art. Annexe XI → Version 2
- Arrêté du 26 avril 2013Sct. TITRE Ier : LES PRÉROGATIVES D'EXERCICE, Art. 1, Sct. TITRE II : ORGANISATION GÉNÉRALE DE LA FORMATION, Art. 2, Art. 2-1, Sct. TITRE III : LE TEST TECHNIQUE D'ACCÈS, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Sct. TITRE IV : LE CYCLE PRÉPARATOIRE, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Sct. TITRE V : ACCUEIL DES STAGIAIRES EN STAGE PÉDAGOGIQUE, Art. 11, Sct. TITRE VI : LE STAGE PÉDAGOGIQUE DE SENSIBILISATION, Art. 13, Sct. TITRE VII : LE TEST DE CAPACITÉ TECHNIQUE, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Sct. TITRE VIII : LE PREMIER CYCLE, Art. 17, Art. 18, Art. 19, Art. 20, Art. 21, Sct. TITRE IX : LE STAGE PÉDAGOGIQUE D'APPLICATION, Art. 22, Sct. TITRE X : LE SECOND CYCLE, Art. 23, Art. 24, Art. 25, Art. 26, Sct. TITRE XI : LA VALIDATION DES DEUX CYCLES ET LES JURYS D'EXAMEN, Art. 27, Sct. TITRE XII : LA VALIDATION DES ACQUIS DE L'EXPÉRIENCE, Art. 28, Sct. TITRE XIII : LES DISPENSES, Art. 29, Sct. TITRE XIV : LES SPORTIFS DE HAUT NIVEAU, Art. 30, Sct. TITRE XV : DISPOSITIONS DIVERSES ET TRANSITOIRES, Art. 31, Art. 32, Art. 33, Art. 35, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art. Annexe IV, Art. Annexe V, Art. Annexe VI, Art. Annexe VII, Art. Annexe VIII, Art. Annexe IX, Art. Annexe X, Art. Annexe XI
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