Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Création d'un STEMO à Chambéry
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Modification des missions du service STEMO Chambéry Savoie
- Arrêté du 21 octobre 2010Art. 2
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 3 : Correction du nombre d'unités éducatives et mise à jour des adresses
- Arrêté du 21 octobre 2010Art. 3
A modifié les dispositions suivantes :