Arrêté du 28 juin 2022

Article 2

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 21 octobre 2010

Art. 2

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 21 octobre 2010

Art. 3

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 21 octobre 2010

Art. 1

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Création d'un STEMO à Chambéry

Résumé. Un nouveau service territorial éducatif de milieu ouvert est créé à Chambéry pour aider les jeunes en difficulté.

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

Historique des versions

Source : Légifrance