Arrêté du 21 octobre 2010

Article 3

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Article 3

Pour l'accomplissement de ses missions, ce service est constitué des unités éducatives suivantes :

  • une unité éducative de milieu ouvert, dénommée “ UEMO Chambéry ”, sise 89, rue Amiral-Gérard-Daille, 73000 Chambéry ;
  • une unité éducative de milieu ouvert, dénommée “ UEMO Albertville ”, sise 95, place de l'Europe, 73200 Albertville.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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En vigueur depuis le 11 novembre 2010 · Dernière version le 3 juillet 2022

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Unités éducatives du STEMO Chambéry Savoie

Résumé. L'article décrit les deux unités éducatives du service STEMO Chambéry Savoie, situées à Chambéry et Albertville.

Pour l'accomplissement de ses missions, ce service est constitué des unités éducatives suivantes :

  • une unité éducative de milieu ouvert, dénommée “ UEMO Chambéry ”, sise 89, rue Amiral-Gérard-Daille, 73000 Chambéry ;
  • une unité éducative de milieu ouvert, dénommée “ UEMO Albertville ”, sise 95, place de l'Europe, 73200 Albertville.

Historique des versions

En vigueur depuis le dimanche 3 juillet 2022

Modifié parArrêté du 28 juin 2022art. 2 : Création d'un STEMO à Chambéry

En résumé. Le nombre d'unités éducatives a été corrigé de deux à des, et la description des unités a été clarifiée avec une modification de l'adresse de l'UEMO Chambéry.

En vigueur du jeudi 19 mai 2016 au samedi 2 juillet 2022

Modifié parArrêté du 29 avril 2016art. 1 : Modification du STEMO Savoie

En résumé. L'article précise désormais les noms des unités éducatives et modifie légèrement leurs adresses.

En vigueur du jeudi 11 novembre 2010 au mercredi 18 mai 2016

Source : Légifrance