Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Recommandations pour les publicités sur les modes de déplacement
Résumé Les publicités doivent dire de marcher, faire du vélo, covoiturer et prendre le bus ou le métro.
Pour les publicités visées à l'article L. 328-1 du code de la route, les messages prévus à l'article D. 328-3 du même code sont : « Pour les trajets courts, privilégiez la marche ou le vélo », « Pensez à covoiturer », et « Au quotidien, prenez les transports en commun ».
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