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Suppression de plusieurs articles d'un arrêté
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 22 février 2011Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Sct. Annexe, Art. null
Arrêté du 28 avril 2022
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 22 février 2011
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Sct. Annexe, Art. null
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A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 22 février 2011Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Sct. Annexe, Art. null
Source : Légifrance
Simplification des règles pour le BTSA
Arrêté du 22 février 2011 (VT)
Abrogation d'un arrêté sur les équivalences de diplômes agricoles
Arrêté du 22 février 2011 · art. 5 (VT)
Dispense d'épreuves pour les candidats au BTSA
Arrêté du 22 février 2011 · art. 1 (VT)
Dispenses d'épreuves pour le BTSA
Arrêté du 22 février 2011 · art. 2 (VT)
Calcul des moyennes pour les candidats dispensés
Arrêté du 22 février 2011 · art. 3 (VT)
Passage des épreuves pour le BTSA
Arrêté du 22 février 2011 · art. 4 (VT)
Exécution d'un arrêté sur les diplômes agricoles
Arrêté du 22 février 2011 · art. 6 (VT)
Modification des épreuves du BTSA
Arrêté du 22 février 2011 · art. (VT)
Modification des épreuves du BTSA
Arrêté du 22 février 2011 · Annexe (VT)