JORF n°299 du 24 décembre 1996

Arrêté du 27 novembre 1996

Par arrêté du ministre de la culture en date du 27 novembre 1996, sont nommés membres de la Commission supérieure des monuments historiques :

  1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section

1.1. Membre titulaire

En qualité de conservateur régional des monuments historiques :
M. Botlan (Marc), en remplacement de M. Arnould (Patrick).

1 version

1.2. Membres suppléants

En qualité d'architecte en chef des monuments historiques chargé d'une mission d'inspection générale des monuments historiques :
M. Perrot (Alain-Charles), en remplacement de M. Mortamet (Jean-Gabriel).
En qualité de conservateur régional des monuments historiques :
M. Simonnet (Nicolas), en remplacement de M. Botlan (Marc).

1 version

  1. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section

2.1. Membres titulaires

En qualité d'architecte en chef des monuments historiques chargé d'une mission d'inspection générale des monuments historiques :
M. Perrot (Alain-Charles), en remplacement de M. Jantzen (Michel).
En qualité d'architecte en chef des monuments historiques :
M. Gatier (Pierre-Antoine), en remplacement de M. Perrot (Alain-Charles).
En qualité de conservateur du patrimoine relevant de la spécialité Monuments historiques :
M. Bonnet (Philippe), en remplacement de M. Mace de Lepinay (François).

1 version

2.2. Membres suppléants

En qualité d'architecte en chef des monuments historiques chargé d'une mission d'inspection générale des monuments historiques :
M. Lagneau (Jean-François), en remplacement de M. Mortamet (Jean-Gabriel).
En qualité d'architecte en chef des monuments historiques :
M. Algrin (Thierry), en remplacement de M. Lagneau (Jean-François).
En qualité de conservateur du patrimoine relevant de la spécialité Monuments historiques :
M. Caille (Michel), en remplacement de M. James (François-Charles) ;
Mlle Denis (Isabelle), en remplacement de M. Hans (Pierre-Xavier).

1 version

  1. Au titre de la 2e section

3.1. Membre titulaire

En qualité de conservateur régional des monuments historiques :
M. Biscop (Jean-Louis), en remplacement de M. Gouyon (Christian).

1 version

3.2. Membres suppléants

En qualité d'architecte en chef des monuments historiques chargé d'une mission d'inspection générale des monuments historiques :
M. Repellin (Didier), en remplacement de M. Jantzen (Michel).
En qualité de conservateur régional des monuments historiques :
M. Murienne (Frédéric), en remplacement de M. Lopes da Fonseca (Jorge).

1 version

  1. Au titre de la 3e section

Membre titulaire

En qualité d'architecte en chef des monuments historiques chargé d'une mission d'inspection générale des monuments historiques :
M. Lagneau (Jean-François), en remplacement de M. Jantzen (Michel).

1 version

  1. Au titre de la 4e section

Membres titulaires

En qualité d'architecte en chef des monuments historiques chargé d'une mission d'inspection générale des monuments historiques :
M. Repellin (Didier), en remplacement de M. Mortamet (Jean-Gabriel).
En qualité d'architecte en chef des monuments historiques :
M. Goutal (Michel), en remplacement de M. Gatier (Pierre-Antoine).
En qualité de conservateur du patrimoine relevant de la spécialité Monuments historiques :
M. Hans (Pierre-Xavier), en remplacement de M. Blin (Jean-Pierre).

1 version

Membre suppléant

En qualité d'architecte en chef des monuments historiques :
M. Lefevre (Daniel), en remplacement de M. Goutal (Michel).

1 version

  1. Au titre de la 5e section

Membre suppléant

En qualité d'architecte en chef des monuments historiques :
M. Martin (Régis), en remplacement de M. Lagneau (Jean-François).

1 version

  1. Au titre de la 6e section

Membre titulaire

En qualité de conservateur du patrimoine relevant de la spécialité Monuments historiques :
M. James (François-Charles), en remplacement de M. d'Anthenaise (Claude).

1 version

Membres suppléants

En qualité d'architecte en chef des monuments historiques chargé d'une mission d'inspection générale des monuments historiques :
M. Lagneau (Jean-François), en remplacement de M. Jantzen (Michel).
En qualité d'architecte en chef des monuments historiques :
M. Botton (François), en remplacement de M. Lagneau (Jean-François).
En qualité de conservateur du patrimoine relevant de la spécialité Monuments historiques :
M. Hugues (Laurent), en remplacement de M. James (François-Charles).

1 version

  1. Au titre de la 7e section

Membre titulaire

En qualité de conservateur général du patrimoine chargé de mission d'inspection générale du patrimoine :
M. Blanchet (Jean-Claude), en remplacement de M. Tarrete (Jacques).

1 version

  1. Au titre du comité des sections

Membres suppléants

En qualité d'architecte en chef des monuments historiques chargé d'une mission d'inspection générale des monuments historiques :
M. Perrot (Alain-Charles), en remplacement de M. Mortamet (Jean-Gabriel) ;
M. Repellin (Didier), en remplacement de M. Jantzen (Michel).
Les arrêtés du 2 février 1994 relatifs au même objet sont modifiés en conséquence.

1 version

NOMINATION DE MEMBRES TITULAIRES ET SUPPLEANTS AU TITRE DES SECTIONS 1 A 7 ET DU COMITE DES SECTIONS.

MODIFIE LES ARRETES DU 02-02-1994.