JORF n°299 du 24 décembre 1996

  1. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section

2.1. Membres titulaires

En qualité d'architecte en chef des monuments historiques chargé d'une mission d'inspection générale des monuments historiques :
M. Perrot (Alain-Charles), en remplacement de M. Jantzen (Michel).
En qualité d'architecte en chef des monuments historiques :
M. Gatier (Pierre-Antoine), en remplacement de M. Perrot (Alain-Charles).
En qualité de conservateur du patrimoine relevant de la spécialité Monuments historiques :
M. Bonnet (Philippe), en remplacement de M. Mace de Lepinay (François).


Historique des versions

Version 1

2. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section

2.1. Membres titulaires

En qualité d'architecte en chef des monuments historiques chargé d'une mission d'inspection générale des monuments historiques :

M. Perrot (Alain-Charles), en remplacement de M. Jantzen (Michel).

En qualité d'architecte en chef des monuments historiques :

M. Gatier (Pierre-Antoine), en remplacement de M. Perrot (Alain-Charles).

En qualité de conservateur du patrimoine relevant de la spécialité Monuments historiques :

M. Bonnet (Philippe), en remplacement de M. Mace de Lepinay (François).