JORF n°299 du 24 décembre 1996

Par arrêté du ministre de la culture en date du 27 novembre 1996, sont nommés membres de la Commission supérieure des monuments historiques :

  1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section

1.1. Membre titulaire

En qualité de conservateur régional des monuments historiques :
M. Botlan (Marc), en remplacement de M. Arnould (Patrick).


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Version 1

Par arrêté du ministre de la culture en date du 27 novembre 1996, sont nommés membres de la Commission supérieure des monuments historiques :

1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section

1.1. Membre titulaire

En qualité de conservateur régional des monuments historiques :

M. Botlan (Marc), en remplacement de M. Arnould (Patrick).