JORF n°299 du 24 décembre 1996

  1. Au titre de la 4e section

Membres titulaires

En qualité d'architecte en chef des monuments historiques chargé d'une mission d'inspection générale des monuments historiques :
M. Repellin (Didier), en remplacement de M. Mortamet (Jean-Gabriel).
En qualité d'architecte en chef des monuments historiques :
M. Goutal (Michel), en remplacement de M. Gatier (Pierre-Antoine).
En qualité de conservateur du patrimoine relevant de la spécialité Monuments historiques :
M. Hans (Pierre-Xavier), en remplacement de M. Blin (Jean-Pierre).


Historique des versions

Version 1

5. Au titre de la 4e section

Membres titulaires

En qualité d'architecte en chef des monuments historiques chargé d'une mission d'inspection générale des monuments historiques :

M. Repellin (Didier), en remplacement de M. Mortamet (Jean-Gabriel).

En qualité d'architecte en chef des monuments historiques :

M. Goutal (Michel), en remplacement de M. Gatier (Pierre-Antoine).

En qualité de conservateur du patrimoine relevant de la spécialité Monuments historiques :

M. Hans (Pierre-Xavier), en remplacement de M. Blin (Jean-Pierre).