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Annexe

JORF n°0182 du 7 août 2022

Arrêté du 27 juillet 2022

La ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, R. 212-10-17, D. 212-35 et suivants, et A. 212-49 et suivants ;

Vu le décret n° 2021-393 du 2 avril 2021 relatif aux certificat professionnel, brevet professionnel, diplôme d'Etat et diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport et à leurs certificats complémentaires ;

Vu l'arrêté du 1er juillet 2008 modifié portant création de la mention « haltérophilie, musculation et force athlétique » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « perfectionnement sportif » ;

Vu l'avis de la commission professionnelle consultative « sport et animation » en date du 29 mars 2022,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'arrêté du 1er juillet 2008

Résumé Cet article modifie un autre article de loi

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 1er juillet 2008 > > Art. 2 > >

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Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Création des dispositions de l'Arrêté du 1er juillet 2008

Résumé Un nouvel article a été ajouté à un document juridique.

A créé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 1er juillet 2008 > > Art. 2 bis > >

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Article 3

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Modification de l'arrêté du 1er juillet 2008

Résumé L'article 3 de 2008 a été mis à jour en 2022.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 1er juillet 2008 > > Art. 3 > >

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Article 4

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Abolition des dispositions d'un arrêt antérieur

Résumé Cet article supprime les règles d'un ancien arrêté.

A abrogé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 1er juillet 2008 > > Art. 4 > >

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Article 5

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'arrêté du 1er juillet 2008

Résumé L'article 5 d'une règle a été changé pour être plus actuel.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 1er juillet 2008 > > Art. 5 > >

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Article 6

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'arrêté du 1er juillet 2008

Résumé Cet article change des règles qui existaient depuis 2008.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 1er juillet 2008 > > Art. 6 > >

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Article 7

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Abrogation de l'article 6 bis de l'arrêté du 1er juillet 2008

Résumé L'article 7 a effacé une règle de l'arrêté du 1er juillet 2008.

A abrogé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 1er juillet 2008 > > Art. 6 bis > >

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Article 8

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'arrêté du 1er juillet 2008

Résumé L'article 8 change les règles de l'arrêté du 1er juillet 2008.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 1er juillet 2008 > > Art. 7 > >

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Article 9

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification d'un article antérieur

Résumé Cet article modifie une règle de 2008.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 1er juillet 2008 > > Art. 7 bis > >

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Article 10

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Remplacement des annexes I et II

Résumé Les documents annexes sont mis à jour.

Les annexes I et II du même arrêté sont remplacées par les deux annexes I et II au présent arrêté.

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Article 11

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'annexe III de l'arrêté du 1er juillet 2008

Résumé Cet article change les règles d'une annexe.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 1er juillet 2008 > > Art. ANNEXE III > >

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Article 12

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Application des dispositions de l'arrêté

Résumé Les règles de cet arrêté commencent en décembre 2022, mais certaines exceptions débutent en janvier 2024.

Les dispositions du présent arrêté s'appliquent aux sessions de formations ouvertes à compter du 1er décembre 2022, à l'exception des dispositions figurant au deuxième alinéa des points a et d de l'article 7 modifiées par l'article 8 du présent arrêté qui s'appliquent à compter du 1er janvier 2024.

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Article 13

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté

Résumé L'arrêté doit être publié au Journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Annexe

Annexe

Fait le 27 juillet 2022.

Pour la ministre et par délégation :

L'adjointe à la directrice des sports,

L. Vagnier