Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Suppression de l'article 4 de l'arrêté du 1er juillet
Résumé. L'arrêté du 1er juillet 2008, article 4, est supprimé.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 1er juillet 2008Art. 4 : Exemptions pour la formation en haltérophilie et sports similaires
→ Version 3
→ Version 3
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 4