Le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 211-4, L. 211-5 et D. 211-83 à R. 211-100 ;
Vu l'arrêté du 24 janvier 2011 approuvant la convention type de formation (secteur féminin) de la Fédération française de basket-ball ;
Vu l'arrêté du 24 janvier 2011 approuvant la convention type de formation (secteur masculin) de la Fédération française de basket-ball ;
Vu le cahier des charges des centres de formation des clubs professionnels de basket-ball (secteur féminin et secteur masculin) adopté par le comité directeur des 6 et 7 mars 2015 et approuvé par le ministère chargé des sports le 16 avril 2015 ;
Vu la proposition de la Fédération française de basket-ball du 9 octobre 2015,
Arrête :
L'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport est accordé à nouveau, pour une période de quatre ans, aux centres de formation relevant des personnes morales suivantes :
Association Olympique Antibes Juan-les-Pins (M) ;
SASP JL Bourg Basket (M) ;
Association Flammes Carolo Basket Ardennes ASPTT Charleville-Mézières (F) ;
Association Union Hainaut Basket Saint-Amand (F).
1 version
L'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport est accordé, pour une période de quatre ans, au centre de formation relevant de la personne morale suivante :
Association Cavigal Nice Basket 06 (F).
1 version
La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 27 juillet 2016.
Pour le ministre et par délégation :
La directrice des sports,
L. Lefèvre