Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des annexes de trois arrêtés
Résumé Les annexes de trois règles anciennes sont mises à jour.
1° L'annexe 1 de l'arrêté du 17 décembre 2010 susvisé est remplacée par l'annexe figurant à l'annexe 1 du présent arrêté.
2° L'annexe 1 de l'arrêté du 8 novembre 2012 susvisé est remplacée par l'annexe figurant à l'annexe 2 du présent arrêté.
3° L'annexe 2 de l'arrêté du 12 mai 2014 susvisé est remplacée par l'annexe figurant à l'annexe 3 du présent arrêté.
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