Arrêté du 27 décembre 2010

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 2 décembre 2009
Art. 18, Art. 48, Art. 49, Art. 52, Art. 56, Art. 51, Art. 61, Art. 68, Art. 71, Art. 49

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Modification de l'organisation des services de la direction générale de l'armement

Résumé. L'arrêté modifie l'organisation et les attributions des services de la direction générale de l'armement, notamment en clarifiant les rôles et responsabilités des chefs de service, en ajustant les missions des sous-directions et en supprimant certaines tâches redondantes.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 2 décembre 2009Art. 18 → Version 2Arrêté du 2 décembre 2009Art. 48 → Version 2Arrêté du 2 décembre 2009Art. 49 → Version 3
- Arrêté du 2 décembre 2009
Art. 18, Art. 48, Art. 49, Art. 52, Art. 56, Art. 51, Art. 61, Art. 68, Art. 71, Art. 49

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