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Arrêté du 27 décembre 2010

modifiant l'arrêté du 2 décembre 2009 relatif à l'organisation de la direction générale de l'armement

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Réorganisation des services de la direction générale de l'armement

Résumé. Un arrêté du 27 décembre 2010 réorganise les services de la direction générale de l'armement pour clarifier les rôles et supprimer les tâches inutiles.

Le ministre d'Etat, ministre de la défense et des anciens combattants,

Vu le décret n° 2009-870 du 15 juillet 2009 relatif aux attributions du délégué général pour l'armement et du secrétaire général pour l'administration ;

Vu le décret n° 2009-1180 du 5 octobre 2009 fixant les attributions et l'organisation de la direction générale de l'armement ;

Vu l'arrêté du 2 décembre 2009 relatif à l'organisation de la direction générale de l'armement,

Arrête :

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Modification de l'organisation des services de la direction générale de l'armement

Résumé. L'arrêté modifie l'organisation et les attributions des services de la direction générale de l'armement, notamment en clarifiant les rôles et responsabilités des chefs de service, en ajustant les missions des sous-directions et en supprimant certaines tâches redondantes.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 2 décembre 2009Art. 18 → Version 2Arrêté du 2 décembre 2009Art. 48 → Version 2Arrêté du 2 décembre 2009Art. 49 → Version 3
- Arrêté du 2 décembre 2009
Art. 18, Art. 48, Art. 49, Art. 52, Art. 56, Art. 51, Art. 61, Art. 68, Art. 71, Art. 49

En vigueur depuis le 12 janvier 2011

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Exécution d'un arrêté par le délégué général pour l'armement

Résumé. Un arrêté confie au délégué général pour l'armement la tâche de le mettre en œuvre et de le publier.

Le délégué général pour l'armement est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 27 décembre 2010.

Alain Juppé

En vigueur depuis le mercredi 12 janvier 2011

Arrêté du 27 décembre 2010
Article 1
Article 2