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ARRÊTÉ du 26 mai 2015

fixant la liste des spécialités dans lesquelles peut être délivré le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat

Abrogé1 janvier 2025
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La ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L. 642-9 (Diplôme d'ingénieur pour techniciens expérimentés) et D. 642-11 (Diplôme d'ingénieur et titre officiel) à D. 642-13 (Organisation des épreuves pour le titre d'ingénieur diplômé) ;

Vu l'arrêté du 30 mars 2001 fixant les modalités de l'examen conduisant à la délivrance du titre d'ingénieur diplômé par l'Etat ;

Vu l'arrêté du 19 août 2005 fixant la liste des spécialités dans lesquelles peut être délivré le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat ;

Vu la délibération de la commission des titres d'ingénieur en date du 11 février 2015,

Arrête :

Abrogé1 janvier 2025

Créé le 19 juin 2015 · Abrogé le 1 janvier 2025

La liste des spécialités dans lesquelles peut être délivré le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat est fixée conformément à l'annexe au présent arrêté.

Abrogé1 janvier 2025

Créé le 19 juin 2015 · Abrogé le 1 janvier 2025

L'arrêté du 19 août 2005fixant la liste des spécialités dans lesquelles peut être délivré le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat est abrogé.

Abrogé1 janvier 2025

Créé le 19 juin 2015 · Abrogé le 1 janvier 2025

Les dispositions du présent arrêté prennent effet à compter de la session 2016.

Abrogé1 janvier 2025

Créé le 19 juin 2015 · Abrogé le 1 janvier 2025

La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Annexe

Abrogé1 janvier 2025

Fait le 26 mai 2015.

Pour la ministre et par délégation :

Par empêchement de la directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle :

La chef de service de la stratégie des formations et de la vie étudiante,

R.-M. Pradeilles-Duval

En vigueur du vendredi 19 juin 2015 au mardi 31 décembre 2024

ARRÊTÉ du 26 mai 2015
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Annexe