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ARRÊTÉ du 26 mai 2015

Abrogé1 janvier 2025

La ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L. 642-9 et D. 642-11 à D. 642-13 ;

Vu l'arrêté du 30 mars 2001 fixant les modalités de l'examen conduisant à la délivrance du titre d'ingénieur diplômé par l'Etat ;

Vu l'arrêté du 19 août 2005 fixant la liste des spécialités dans lesquelles peut être délivré le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat ;

Vu la délibération de la commission des titres d'ingénieur en date du 11 février 2015,

Arrête :

Abrogé1 janvier 2025

Créé le 19 juin 2015

La liste des spécialités dans lesquelles peut être délivré le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat est fixée conformément à l'annexe au présent arrêté.

Abrogé1 janvier 2025

Créé le 19 juin 2015

L'arrêté du 19 août 2005fixant la liste des spécialités dans lesquelles peut être délivré le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat est abrogé.

Abrogé1 janvier 2025

Créé le 19 juin 2015

La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 26 mai 2015.

Pour la ministre et par délégation :

Par empêchement de la directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle :

La chef de service de la stratégie des formations et de la vie étudiante,

R.-M. Pradeilles-Duval

Abrogé depuis le mercredi 1 janvier 2025

Abrogé parArrêté du 25 mars 2024art. 2

En vigueur du vendredi 19 juin 2015 au mardi 31 décembre 2024

ARRÊTÉ du 26 mai 2015
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Annexe