Abrogé par Arrêté du 25 mars 2024 - art. 2
Créé le 19 juin 2015
La liste des spécialités dans lesquelles peut être délivré le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat est fixée conformément à l'annexe au présent arrêté.
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Abrogé par Arrêté du 25 mars 2024 - art. 2
La ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L. 642-9 et D. 642-11 à D. 642-13 ;
Vu l'arrêté du 30 mars 2001 fixant les modalités de l'examen conduisant à la délivrance du titre d'ingénieur diplômé par l'Etat ;
Vu l'arrêté du 19 août 2005 fixant la liste des spécialités dans lesquelles peut être délivré le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat ;
Vu la délibération de la commission des titres d'ingénieur en date du 11 février 2015,
Arrête :
Abrogé par Arrêté du 25 mars 2024 - art. 2
Créé le 19 juin 2015
La liste des spécialités dans lesquelles peut être délivré le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat est fixée conformément à l'annexe au présent arrêté.
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Abrogé par Arrêté du 25 mars 2024 - art. 2
Créé le 19 juin 2015
L'arrêté du 19 août 2005fixant la liste des spécialités dans lesquelles peut être délivré le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat est abrogé.
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Abrogé par Arrêté du 25 mars 2024 - art. 2
Créé le 19 juin 2015
Les dispositions du présent arrêté prennent effet à compter de la session 2016.
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Abrogé par Arrêté du 25 mars 2024 - art. 2
Créé le 19 juin 2015
La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 26 mai 2015.
Pour la ministre et par délégation :
Par empêchement de la directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle :
La chef de service de la stratégie des formations et de la vie étudiante,
R.-M. Pradeilles-Duval
Abrogé depuis le mercredi 1 janvier 2025
Abrogé parArrêté du 25 mars 2024art. 2
En vigueur du vendredi 19 juin 2015 au mardi 31 décembre 2024