Abrogé par Arrêté du 25 mars 2024 - art. 2
Créé le 19 juin 2015 · Abrogé le 1 janvier 2025
La liste des spécialités dans lesquelles peut être délivré le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat est fixée conformément à l'annexe au présent arrêté.
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ARRÊTÉ du 26 mai 2015
La liste des spécialités dans lesquelles peut être délivré le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat est fixée conformément à l'annexe au présent arrêté.
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Abrogé par Arrêté du 25 mars 2024 - art. 2
Créé le 19 juin 2015 · Abrogé le 1 janvier 2025
La liste des spécialités dans lesquelles peut être délivré le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat est fixée conformément à l'annexe au présent arrêté.
Abrogé depuis le mercredi 1 janvier 2025
Abrogé parArrêté du 25 mars 2024art. 2
En vigueur du vendredi 19 juin 2015 au mardi 31 décembre 2024
Source : Légifrance