Abrogé par Arrêté du 25 mars 2024 - art. 2
Créé le 19 juin 2015 · Abrogé le 1 janvier 2025
L'arrêté du 19 août 2005fixant la liste des spécialités dans lesquelles peut être délivré le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat est abrogé.
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ARRÊTÉ du 26 mai 2015
L'arrêté du 19 août 2005fixant la liste des spécialités dans lesquelles peut être délivré le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat est abrogé.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Abrogé par Arrêté du 25 mars 2024 - art. 2
Créé le 19 juin 2015 · Abrogé le 1 janvier 2025
L'arrêté du 19 août 2005fixant la liste des spécialités dans lesquelles peut être délivré le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat est abrogé.
Abrogé depuis le mercredi 1 janvier 2025
Abrogé parArrêté du 25 mars 2024art. 2
En vigueur du vendredi 19 juin 2015 au mardi 31 décembre 2024
Source : Légifrance