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Suppression des articles de l'arrêté sur le titre d'ingénieur
A abrogé les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 26 mai 2015Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Annexe, Art. null
Arrêté du 25 mars 2024
A abrogé les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 26 mai 2015
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Annexe, Art. null
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A abrogé les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 26 mai 2015Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Annexe, Art. null
Source : Légifrance
ARRÊTÉ du 26 mai 2015 (VT)
Art. (VT)
ARRÊTÉ du 26 mai 2015
Liste des spécialités pour le diplôme d'ingénieur
ARRÊTÉ du 26 mai 2015 · art. 1 (VT)
Abrogation d'un arrêté sur les diplômes d'ingénieur
ARRÊTÉ du 26 mai 2015 · art. 2 (VT)
Règles des examens à partir de 2016
ARRÊTÉ du 26 mai 2015 · art. 3 (VT)
Publication d'un arrêté sur l'enseignement supérieur
ARRÊTÉ du 26 mai 2015 · art. 4 (VT)
Annexe (VT)
ARRÊTÉ du 26 mai 2015