Arrêté du 25 mars 2024

Article 2

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Article 2

A abrogé les dispositions suivantes :

- ARRÊTÉ du 26 mai 2015

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Annexe, Art. null

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Suppression des articles de l'arrêté sur le titre d'ingénieur

Résumé. L'arrêté du 25 mars 2024 supprime les articles de l'arrêté du 26 mai 2015 concernant le titre d'ingénieur diplômé par l'État.

A abrogé les dispositions suivantes :

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