JORF n°0152 du 3 juillet 2019

Titre Ier : MODALITÉS ET CONDITIONS D'ORGANISATION DE LA SURVEILLANCE DOSIMÉTRIQUE INDIVIDUELLE

Section 1 : Enregistrement des informations nécessaires à l'organisation de la surveillance dosimétrique

Sous-section 1 : Informations relatives à l'entreprise et aux interlocuteurs de SISERI

Sous-section 2 : Enregistrement des informations relatives aux travailleurs

Section 2 : Modalités et conditions de mise en œuvre de la surveillance dosimétrique individuelle

Sous-section 1 : Dispositions générales

Sous-section 2 : Organisation des échanges

Sous-section 3 : Mesures particulières de coordination

Section 3 : Suivi de l'exposition externe au moyen d'un dosimètre opérationnel

Sous-section 1 : Dispositions communes

Sous-section 2 : Dispositions particulières aux installations nucléaires de base

Section 4 : Accès aux résultats de la surveillance dosimétrique individuelle et modalités de rectification éventuelle

Section 5 : Exposition en situation d'urgence radiologique