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Suppression de plusieurs articles d'un arrêté
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 juillet 2013Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10
Arrêté du 26 juillet 2022
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 juillet 2013
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10
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A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 juillet 2013Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10
Source : Légifrance
Arrêté du 15 juillet 2013 (VT)
Enseignement à distance pour le BTSA
Arrêté du 15 juillet 2013 · art. 1 (VT)
Statut des étudiants en BTSA à distance
Arrêté du 15 juillet 2013 · art. 2 (VT)
Préparation à distance du BTSA avec tutorat et regroupements
Arrêté du 15 juillet 2013 · art. 6 (VT)
Examen du BTSA pour les étudiants à distance
Arrêté du 15 juillet 2013 · art. 8 (VT)
Nouvel arrêté sur l'enseignement à distance du BTSA
Arrêté du 15 juillet 2013 · art. 10 (VT)
Conditions pour se présenter au BTSA
Arrêté du 15 juillet 2013 · art. 3 (VT)
Durée de la préparation au BTSA par correspondance
Arrêté du 15 juillet 2013 · art. 4 (VT)
Stage obligatoire pour le BTSA à distance
Arrêté du 15 juillet 2013 · art. 5 (VT)
Conditions d'enseignement à distance pour le BTSA
Arrêté du 15 juillet 2013 · art. 7 (VT)
Modification des règles d'enseignement à distance pour le BTSA
Arrêté du 15 juillet 2013 · art. 9 (VT)