Arrêté du 26 février 2008

Article 1

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Article 1

La liste des titres professionnels et des titres et diplômes de niveaux 3 et 4 de conducteur routier prévue à l'article R. 3314-3 du même code figure en annexe au présent arrêté.

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En vigueur depuis le 30 mars 2008 · Dernière version le 1 février 2022

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Liste des titres pour conducteurs routiers

Résumé. Un arrêté liste les titres et diplômes reconnus pour devenir conducteur routier.

La liste des titres professionnels et des titres et diplômes de niveaux 3 et 4 de conducteur routier prévue à l'article R. 3314-3 du même code figure en annexe au présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur du dimanche 1 janvier 2017 au dimanche 14 octobre 2018

En vigueur du dimanche 30 mars 2008 au samedi 31 décembre 2016

Source : Légifrance