Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'enregistrement du titre professionnel de conducteur
Résumé. Le titre de conducteur du transport routier de marchandises est enregistré au niveau V du répertoire national des certifications professionnelles pour cinq ans.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 26 février 2008Art. 1 : Reconnaissance du métier de conducteur routier
→ Version 2
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- Arrêté du 26 février 2008Art. 1