Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Enregistrement du titre professionnel de conducteur routier
Résumé. Le titre de conducteur routier de marchandises est désormais enregistré dans le répertoire national des certifications professionnelles pour cinq ans.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 26 février 2008Art. 1 : Reconnaissance d'un titre professionnel dans le transport routier
→ Version 3
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- Arrêté du 26 février 2008Art. 1