Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la liste des titres professionnels pour les conducteurs routiers
Résumé. L'arrêté modifie la liste des titres professionnels pour les conducteurs routiers de niveaux IV et V.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 26 février 2008Art. 1 : Liste des titres pour la qualification de conducteur routier
→ Version 3
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- Arrêté du 26 février 2008Art. 1