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Arrêté du 26 août 2008

Article 1

Abrogé1 janvier 2020

Créé le 29 septembre 2008 · En vigueur du 1 décembre 2018 au 31 décembre 2019

La liste des départements où les moustiques constituent une menace pour la santé est la suivante :

Var, Alpes-Maritimes, Bouches-du-Rhône, Alpes-de-Haute-Provence, Gard, Hérault, Vaucluse, Lot-et-Garonne, Pyrénées-Orientales, Aude, Haute-Garonne, Rhône, Ardèche, Drôme, Isère, Gironde, Saône-et-Loire, Savoie, Tarn, Vendée, Ain, Bas-Rhin, Dordogne, Landes, Lot, Pyrénées-Atlantiques, Tarn-et-Garonne, Val-de-Marne, Aveyron, Gers, Haut-Rhin, Aisne, Ariège, Corrèze, Hautes-Alpes, Hauts-de-Seine, Hautes-Pyrénées, Indre, Lozère, Maine-et-Loire, Charente-Maritime, Côte-d'Or, Essonne, Loire, Nièvre, Paris, Puy-de-Dôme, Seine-et-Marne, Seine-Saint-Denis.

Historique des versions

Abrogé depuis le mercredi 1 janvier 2020

Abrogé parArrêté du 23 juillet 2019art. 5

En vigueur du samedi 1 décembre 2018 au mardi 31 décembre 2019

Modifié parArrêté du 26 novembre 2018art. 1

La liste des départements où les moustiques constituent une menace

Var, Alpes-Maritimes, Bouches-du-Rhône, Alpes-de-Haute-Provence, Gard, Hérault, Vaucluse, Lot-et-Garonne, Pyrénées-Orientales, Aude, Haute-Garonne, Rhône, Ardèche, Drôme, Isère, Gironde, Saône-et-Loire, Savoie, Tarn, Vendée, Ain, Bas-Rhin, Dordogne, Landes, Lot, Pyrénées-Atlantiques, Tarn-et-Garonne, Val-de-Marne, Aveyron, Gers, Haut-Rhin, Aisne, Ariège, Corrèze, Hautes-Alpes, Hauts-de-Seine, Hautes-Pyrénées, Indre, Lozère, Maine-et-Loire, Charente-Maritime, Côte-d'Or, Essonne, Loire, Nièvre, Paris, Puy-de-Dôme, Seine-et-Marne, Seine-Saint-Denis.

En vigueur du vendredi 1 décembre 2017 au vendredi 30 novembre 2018

Modifié parArrêté du 25 novembre 2017art. 1

La liste des départements où les moustiques constituent une menace

Var, Alpes-Maritimes, Bouches-du-Rhône, Alpes-de-Haute-Provence, Gard, Hérault, Vaucluse, Lot-et-Garonne, Pyrénées-Orientales, Aude, Haute-Garonne, Rhône, Ardèche, Drôme, Isère, Gironde, Saône-et-Loire, Savoie, Tarn, Vendée, Ain, Bas-Rhin, Dordogne, Landes, Lot, Pyrénées-Atlantiques, Tarn-et-Garonne, Val-de-Marne, Aveyron, Gers, Haut-Rhin, Aisne, Ariège, Corrèze, Hautes-Alpes, Hauts-de-Seine, Hautes-Pyrénées, Indre, Lozère, Maine-et-Loire.

En vigueur du samedi 7 janvier 2017 au jeudi 30 novembre 2017

Modifié parArrêté du 29 décembre 2016art. 1

La liste des départements où les moustiques constituent une menace

Var, Alpes-Maritimes, Bouches-du-Rhône, Alpes-de-Haute-Provence, Gard, Hérault, Vaucluse, Lot-et-Garonne, Pyrénées-Orientales, Aude, Haute-Garonne, Rhône, Ardèche, Drôme, Isère, Gironde, Saône-et-Loire, Savoie, Tarn, Vendée, Ain, Bas-Rhin, Dordogne, Landes, Lot, Pyrénées-Atlantiques, Tarn-et-Garonne, Val-de-Marne, Aveyron, Gers, Haut-Rhin.

En vigueur du mercredi 2 décembre 2015 au vendredi 6 janvier 2017

Modifié parARRÊTÉ du 20 novembre 2015art. 1

La liste des départements où les moustiques constituent une menace

Var, Alpes-Maritimes, Bouches-du-Rhône, Alpes-de-Haute-Provence, Gard, Hérault, Vaucluse, Lot-et-Garonne, Pyrénées-Orientales, Aude, Haute-Garonne, Rhône, Ardèche, Drôme, Isère, Gironde, Saône-et-Loire, Savoie, Tarn, Vendée, Ain, Bas-Rhin, Dordogne, Landes, Lot, Pyrénées-Atlantiques, Tarn-et-Garonne, Val-de-Marne.

En vigueur du dimanche 30 août 2015 au mardi 1 décembre 2015

Modifié parARRÊTÉ du 19 août 2015art. 1

La liste des départements où les moustiques constituent une menace

Var, Alpes-Maritimes, Bouches-du-Rhône, Alpes-de-Haute-Provence, Gard, Hérault, Vaucluse, Lot-et-Garonne, Pyrénées-Orientales, Aude, Haute-Garonne, Rhône, Ardèche, Drôme, Isère, Gironde, Saône-et-Loire, Savoie, Tarn, Vendée.

En vigueur du samedi 27 décembre 2014 au samedi 29 août 2015

Modifié parARRÊTÉ du 9 décembre 2014art. 1

La liste des départements où les moustiques constituent une menace

Var, Alpes-Maritimes, Bouches-du-Rhône, Alpes-de-Haute-Provence, Gard, Hérault, Vaucluse, Lot-et-Garonne, Pyrénées-Orientales, Aude, Haute-Garonne, Rhône, Ardèche, Drôme, Isère, Gironde, Saône-et-Loire, Savoie.

En vigueur du jeudi 13 février 2014 au vendredi 26 décembre 2014

Modifié parArrêté du 31 janvier 2014art. 1

La liste des départements où les moustiques constituent une menace pour la santé est la suivante : Var, Alpes-Maritimes, Bouches-du-Rhône, Alpes-de-Haute-Provence, Gard, Hérault, Vaucluse, Lot-et-Garonne, Pyrénées-Orientales, Aude, Haute-Garonne, Rhône, Ardèche, Drôme, Isère, Gironde.

En vigueur du samedi 16 mars 2013 au mercredi 12 février 2014

Modifié parArrêté du 31 janvier 2013art. 1

La liste des départements où les moustiques constituent une menace pour la santé est la suivante : Var, Alpes-Maritimes, Bouches-du-Rhône, Alpes-de-Haute-Provence, Gard, Hérault, Vaucluse, Lot-et-Garonne, Pyrénées-Orientales, Aude, Haute-Garonne, Rhône, Ardèche, Drôme, Isère.

En vigueur du dimanche 12 août 2012 au vendredi 15 mars 2013

Modifié parArrêté du 1er août 2012art. 1

La liste des départements où les moustiques constituent une menace pour la santé est la suivante : Var, Alpes-Maritimes, Bouches-du-Rhône, Alpes-de-Haute-Provence, Gard, Hérault, Vaucluse, Lot-et-Garonne.

En vigueur du dimanche 24 juin 2012 au samedi 11 août 2012

Modifié parArrêté du 18 juin 2012art. 1

La liste des départements où les moustiques constituent une menace pour la santé est la suivante : Var, Alpes-Maritimes, Bouches-du-Rhône, Alpes-de-Haute-Provence, Gard, Hérault, Vaucluse.

En vigueur du jeudi 27 octobre 2011 au samedi 23 juin 2012

Modifié parArrêté du 20 octobre 2011art. 1

La liste des départements où les moustiques constituent une menace pour la santé est la suivante : Var, Alpes-Maritimes, Bouches-du-Rhône, Alpes-de-Haute-Provence, Gard, Hérault.

En vigueur du mercredi 28 septembre 2011 au mercredi 26 octobre 2011

Modifié parArrêté du 15 septembre 2011art. 1

La liste des départements où les moustiques constituent une menace pour la santé est la suivante : Var, Alpes-Maritimes, Bouches-du-Rhône, Alpes-de-Haute-Provence, Gard.

En vigueur du dimanche 7 novembre 2010 au mardi 27 septembre 2011

Modifié parArrêté du 25 octobre 2010art. 1

La liste des départements où les moustiques constituent une menace pour la santé est la suivante : Var, Alpes-Maritimes, Bouches-du-Rhône, Alpes-de-Haute-Provence.

En vigueur du dimanche 4 avril 2010 au samedi 6 novembre 2010

Modifié parArrêté du 29 mars 2010art. 1

La liste des départements où les moustiques constituent une menace pour la santé est la suivante : Var, Alpes-Maritimes, Bouches-du-Rhône.

En vigueur du lundi 29 septembre 2008 au samedi 3 avril 2010

La liste des départements où les moustiques constituent une menace pour la santé est la suivante :
Var.