Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Mise à jour de la liste des départements menacés par les moustiques
Résumé. La liste des départements français où les moustiques représentent un danger pour la santé a été mise à jour.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 26 août 2008Art. 1 : Département du Var : menace des moustiques
→ Version 15
→ Version 15
- Arrêté du 26 août 2008Art. 1