Article 1
L'article 1er de l'arrêté du 26 août 2008 fixant la liste des départements où les moustiques constituent une menace pour la santé de la population est ainsi modifié : après le terme « Vaucluse », il est ajouté « Lot-et-Garonne ».
1 version
L'article 1er de l'arrêté du 26 août 2008 fixant la liste des départements où les moustiques constituent une menace pour la santé de la population est ainsi modifié : après le terme « Vaucluse », il est ajouté « Lot-et-Garonne ».
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L'article 1er de l'arrêté du 26 août 2008 fixant la liste des départements où les moustiques constituent une menace pour la santé de la population est ainsi modifié : après le terme « Vaucluse », il est ajouté « Lot-et-Garonne ».