JORF n°0079 du 3 avril 2010

Article 1

Article 1

L'article 1er de l'arrêté du 26 août 2008 fixant la liste des départements où les moustiques constituent une menace pour la santé de la population est ainsi modifié :
Après le terme : « Var », il est ajouté : « Alpes-Maritimes, Bouches-du-Rhône ».


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Version 1

L'article 1er de l'arrêté du 26 août 2008 fixant la liste des départements où les moustiques constituent une menace pour la santé de la population est ainsi modifié :

Après le terme : « Var », il est ajouté : « Alpes-Maritimes, Bouches-du-Rhône ».