JORF n°0102 du 3 mai 2022

Article 3

Article 3

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Création des Observatoires des Sciences de l'Univers

Résumé Un article réorganise les observatoires scientifiques dans certaines universités et écoles.

L'article 3 du même arrêté est remplacé par les dispositions suivantes :

« Art. 3.-I.-Les observatoires des sciences de l'univers, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des écoles internes au sens de l'article L. 713-1, organisées dans les conditions définies aux articles L. 713-9 et D. 713-9 à D. 713-11. Ils sont créés dans les universités suivantes :
1° Aix-Marseille :
a) Observatoire des sciences de l'univers-Institut Pythéas ;
2° Besançon :
a) Observatoire de Franche-Comté ;
3° Bordeaux :
a) Observatoire aquitain des sciences de l'univers ;
4° Brest :
a) Observatoire Institut universitaire européen de la mer ;
5° La Réunion :
a) Observatoire des sciences de l'univers de La Réunion ;
6° Lyon-I :
a) Observatoire de Lyon ;
7° Orléans :
a) Observatoire des sciences de l'univers en région Centre ;
8° Sorbonne Université :
a) Observatoire des sciences de l'univers Ecce Terra ;
b) Observatoire Institut d'astrophysique de Paris ;
c) Stations Marines Sorbonne Université ;
9° Paris-XII :
a) Observatoire des sciences de l'univers EFLUVE ;
10° Rennes I :
a) Observatoire des sciences de l'univers ;
11° Strasbourg :
a) Ecole et observatoire des sciences de la Terre ;
b) Observatoire astronomique de Strasbourg ;
12° Toulouse-III :
a) Observatoire Midi-Pyrénées ;
13° Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines :
a) Observatoire Institut Pierre-Simon-Laplace.
II.-Les observatoires des sciences de l'univers, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des autres établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des écoles internes organisées dans les conditions définies par les décrets de création de ces établissements. Elles sont créées dans les établissements suivants :
1° Université de Lorraine :
a) Observatoire Terre et environnement de Lorraine (OTELo), Ecole nationale supérieure de géologie mentionnée à l'article 6 du présent arrêté ;
2° Université Paris-Saclay :
a) Observatoire des sciences de l'univers de l'université Paris-Saclay (OSUPS) ;
3° Université Grenoble Alpes :
a) Observatoire des sciences de l'univers de Grenoble ;
4° Université Clermont Auvergne :
a) Observatoire de physique du globe de Clermont (OPGC) ;
5° Université de Montpellier :
a) Observatoire de recherche méditerranéenne de l'environnement (OSU-OREME) ;
6° Nantes Université :
a) Observatoire des sciences de l'univers de Nantes (OSUNA). »


Historique des versions

Version 1

L'article 3 du même arrêté est remplacé par les dispositions suivantes :

« Art. 3.-I.-Les observatoires des sciences de l'univers, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des écoles internes au sens de l'article L. 713-1, organisées dans les conditions définies aux articles L. 713-9 et D. 713-9 à D. 713-11. Ils sont créés dans les universités suivantes :

1° Aix-Marseille :

a) Observatoire des sciences de l'univers-Institut Pythéas ;

2° Besançon :

a) Observatoire de Franche-Comté ;

3° Bordeaux :

a) Observatoire aquitain des sciences de l'univers ;

4° Brest :

a) Observatoire Institut universitaire européen de la mer ;

5° La Réunion :

a) Observatoire des sciences de l'univers de La Réunion ;

6° Lyon-I :

a) Observatoire de Lyon ;

7° Orléans :

a) Observatoire des sciences de l'univers en région Centre ;

8° Sorbonne Université :

a) Observatoire des sciences de l'univers Ecce Terra ;

b) Observatoire Institut d'astrophysique de Paris ;

c) Stations Marines Sorbonne Université ;

9° Paris-XII :

a) Observatoire des sciences de l'univers EFLUVE ;

10° Rennes I :

a) Observatoire des sciences de l'univers ;

11° Strasbourg :

a) Ecole et observatoire des sciences de la Terre ;

b) Observatoire astronomique de Strasbourg ;

12° Toulouse-III :

a) Observatoire Midi-Pyrénées ;

13° Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines :

a) Observatoire Institut Pierre-Simon-Laplace.

II.-Les observatoires des sciences de l'univers, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des autres établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des écoles internes organisées dans les conditions définies par les décrets de création de ces établissements. Elles sont créées dans les établissements suivants :

1° Université de Lorraine :

a) Observatoire Terre et environnement de Lorraine (OTELo), Ecole nationale supérieure de géologie mentionnée à l'article 6 du présent arrêté ;

2° Université Paris-Saclay :

a) Observatoire des sciences de l'univers de l'université Paris-Saclay (OSUPS) ;

3° Université Grenoble Alpes :

a) Observatoire des sciences de l'univers de Grenoble ;

4° Université Clermont Auvergne :

a) Observatoire de physique du globe de Clermont (OPGC) ;

5° Université de Montpellier :

a) Observatoire de recherche méditerranéenne de l'environnement (OSU-OREME) ;

6° Nantes Université :

a) Observatoire des sciences de l'univers de Nantes (OSUNA). »