La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L. 642-9 et D. 642-11 à D. 642-13 ;
Vu l'arrêté du 30 mars 2001 fixant les modalités de l'examen conduisant à la délivrance du titre d'ingénieur diplômé par l'Etat ;
Vu la délibération de la commission des titres d'ingénieur en date du 12 mars 2024,
Arrête :
La liste des spécialités dans lesquelles peut être délivré le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat est fixée conformément à l'annexe au présent arrêté.
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A abrogé les dispositions suivantes : > - ARRÊTÉ du 26 mai 2015 > > Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Annexe, Art. null > >
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7 abrogés
1 cité
Les dispositions du présent arrêté prennent effet à compter de la session 2025.
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Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 25 mars 2024.
Pour la ministre et par délégation :
La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle,
A.-S. Barthez