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Arrêté du 25 mars 2024

fixant la liste des spécialités dans lesquelles peut être délivré le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Modification des conditions pour obtenir le diplôme d'ingénieur par l'État

Résumé. Un nouvel arrêté précise les domaines où l'on peut obtenir le diplôme d'ingénieur par l'État à partir de 2025.

La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L. 642-9 (Diplôme d'ingénieur pour techniciens expérimentés) et D. 642-11 (Diplôme d'ingénieur et titre officiel) à D. 642-13 (Organisation des épreuves pour le titre d'ingénieur diplômé) ;

Vu l'arrêté du 30 mars 2001 fixant les modalités de l'examen conduisant à la délivrance du titre d'ingénieur diplômé par l'Etat ;

Vu la délibération de la commission des titres d'ingénieur en date du 12 mars 2024,

Arrête :

En vigueur depuis le 12 avril 2024

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Liste des spécialités pour le titre d'ingénieur diplômé par l'État

Résumé. Cet arrêté liste les domaines où l'on peut devenir ingénieur diplômé par l'État.

La liste des spécialités dans lesquelles peut être délivré le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat est fixée conformément à l'annexe au présent arrêté.

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Suppression des articles de l'arrêté sur le titre d'ingénieur

Résumé. L'arrêté du 25 mars 2024 supprime les articles de l'arrêté du 26 mai 2015 concernant le titre d'ingénieur diplômé par l'État.

A abrogé les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 12 avril 2024

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Entrée en vigueur de l'arrêté

Résumé. Il est valable à partir de l'année 2025.

Les dispositions du présent arrêté prennent effet à compter de la session 2025.

En vigueur depuis le 12 avril 2024

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Publication de l'arrêté

Résumé. Cet arrêté sera publié pour que tout le monde soit au courant.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Liste des spécialités pour formations en génie et technologie

Résumé. Un arrêté liste les spécialités pour des formations en génie et technologie.

Fait le 25 mars 2024.

Pour la ministre et par délégation :

La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle,

A.-S. Barthez

En vigueur depuis le vendredi 12 avril 2024

Arrêté du 25 mars 2024
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Annexe