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Annexe

Arrêté du 25 mars 2024

La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L. 642-9 et D. 642-11 à D. 642-13 ;

Vu l'arrêté du 30 mars 2001 fixant les modalités de l'examen conduisant à la délivrance du titre d'ingénieur diplômé par l'Etat ;

Vu la délibération de la commission des titres d'ingénieur en date du 12 mars 2024,

Arrête :

Article 1

Créé le 12 avril 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Liste des spécialités pour le titre d'ingénieur diplômé par l'État

Résumé. Cet arrêté liste les domaines où l'on peut devenir ingénieur diplômé par l'État.

La liste des spécialités dans lesquelles peut être délivré le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat est fixée conformément à l'annexe au présent arrêté.

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Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Aborgation d'articles d'un arrête antérieur

Résumé. Cet article supprime des règles d'un ancien arrêté.

A abrogé les dispositions suivantes :

ARRÊTÉ du 26 mai 2015Art. 1 → Version 1ARRÊTÉ du 26 mai 2015Art. 2 → Version 1ARRÊTÉ du 26 mai 2015Art. 3 → Version 1ARRÊTÉ du 26 mai 2015Art. 4 → Version 1ARRÊTÉ du 26 mai 2015Sct. AnnexeARRÊTÉ du 26 mai 2015Art. null
- ARRÊTÉ du 26 mai 2015
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Annexe, Art. null

1 version

7 abrogés

1 cité

Article 3

Créé le 12 avril 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Entrée en vigueur de l'arrêté

Résumé. Il est valable à partir de l'année 2025.

Les dispositions du présent arrêté prennent effet à compter de la session 2025.

1 version

Article 4

Créé le 12 avril 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté

Résumé. Cet arrêté sera publié pour que tout le monde soit au courant.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

1 version

Fait le 25 mars 2024.

Pour la ministre et par délégation :

La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle,

A.-S. Barthez

En vigueur depuis le vendredi 12 avril 2024

Arrêté du 25 mars 2024
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Annexe