A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 8 avril 2003Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8
Arrêté du 25 juin 2009
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 8 avril 2003
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8
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A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 8 avril 2003Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8
Source : Légifrance
Arrêté du 8 avril 2003 (Ab)
Organisation de l'examen pour inspecteur principal
Arrêté du 8 avril 2003 · art. 8 (Ab)
Évaluation de l'épreuve orale
Arrêté du 8 avril 2003 · art. 2 (Ab)
Établissement de la liste des candidats promus
Arrêté du 8 avril 2003 · art. 5 (Ab)
Examen professionnel pour inspecteur principal
Arrêté du 8 avril 2003 · art. 1 (Ab)
Conditions pour passer l'examen professionnel d'inspecteur principal
Arrêté du 8 avril 2003 · art. 3 (Ab)
Composition du jury pour l'examen professionnel des inspecteurs sanitaires et sociaux
Arrêté du 8 avril 2003 · art. 4 (Ab)
Détails de l'épreuve orale d'un examen professionnel
Arrêté du 8 avril 2003 · art. 6 (Ab)
Abrogation d'un arrêté sur un examen professionnel
Arrêté du 8 avril 2003 · art. 7 (Ab)