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Arrêté du 25 février 2016

relatif à la suspension et au retrait des agréments des stages accomplis au cours du troisième cycle des études médicales et à l'évaluation des stages accomplis au cours du troisième cycle des études médicales, du troisième cycle long des études odontologiques et du troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Modification des règles de stage pour les étudiants en santé

Résumé. Un arrêté modifie les règles des stages pour les étudiants en médecine, odontologie et pharmacie, en ajoutant des évaluations et des exceptions pour les stages hors interrégion.

La ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche et la ministre des affaires sociales et de la santé,

Vu le code de l'éducation ;

Vu le décret n° 2016-133 du 9 février 2016 (Simplification des stages et renforcement des agréments pour les étudiants en santé) relatif à la suspension et au retrait des agréments des stages accomplis au cours du troisième cycle long des études odontologiques et du troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques ;

Vu l'arrêté du 31 octobre 2008 modifié réglementant les diplômes d'études spécialisées de pharmacie ;

Vu l'arrêté du 4 février 2011 (Arrêté du 4 février 2011 sur l'agrément et l'organisation des stages en médecine) modifié relatif à l'agrément, à l'organisation, au déroulement et à la validation des stages des étudiants en troisième cycle des études médicales ;

Vu l'arrêté du 31 mars 2011 (Règles pour les diplômes spécialisés en odontologie) fixant la liste des formations qualifiantes et la réglementation des diplômes d'études spécialisées en odontologie ;

Vu l'arrêté du 12 août 2011 (Règles pour les stages des étudiants en odontologie) modifié fixant pour l'internat en odontologie l'organisation des choix de postes, la répartition des postes, l'affectation des internes et le déroulement des stages particuliers ;

Vu l'arrêté du 23 avril 2012 (Organisation des stages pour les internes en médecine et pharmacie) modifié portant organisation pour le troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques et de biologie médicale de la répartition des postes, de l'affectation des internes et du déroulement des stages particuliers ;

Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 23 novembre 2015,

Arrêtent :

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Modification des règles relatives aux stages en études médicales

Résumé. Un nouvel article est créé pour encadrer la suspension d'un agrément de stage, tandis que plusieurs articles sont modifiés pour clarifier les procédures de validation des stages et les conditions d'agrément des lieux de stage.

A modifié les dispositions suivantes :

A créé les dispositions suivantes :

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Modification des règles de validation des stages en médecine et odontologie

Résumé. Les règles de validation des stages pour les étudiants en médecine et en odontologie sont modifiées pour inclure des évaluations mutuelles entre étudiants et responsables de stage.

A modifié les dispositions suivantes :

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Modification des règles de stage hors interrégion pour les étudiants

Résumé. Les règles pour les stages hors interrégion des étudiants en études spécialisées sont modifiées et une nouvelle exception est créée.

A modifié les dispositions suivantes :

A créé les dispositions suivantes :

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Modification de la validation des stages et enseignements en pharmacie

Résumé. L'arrêté modifie les règles de validation des stages et des enseignements pour les étudiants en pharmacie, en introduisant des évaluations et des grilles d'évaluation pour améliorer la qualité des stages.

A modifié les dispositions suivantes :

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Modification des règles pour les stages hors interrégion dans les études pharmaceutiques

Résumé. Les étudiants en troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques peuvent demander à faire des stages hors de leur interrégion d'origine, sous certaines conditions.

A modifié les dispositions suivantes :

A créé les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 3 mars 2016

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Exécution d'un arrêté sur l'enseignement supérieur et la santé

Résumé. Deux responsables sont chargés de mettre en œuvre un arrêté concernant l'enseignement supérieur et la santé.

La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle et le directeur général de l'offre de soins sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 25 février 2016.

La ministre des affaires sociales et de la santé,

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur général de l'offre de soins,

J. Debeaupuis

La ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Pour la ministre et par délégation :

La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle,

S. Bonnafous

En vigueur depuis le jeudi 3 mars 2016

Arrêté du 25 février 2016
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6