Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des règles relatives aux stages en études médicales
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Extension des pouvoirs de la commission de subdivisionArrêté du 4 février 2011Art. 7 : Réexamen de l'agrément des stages médicaux
→ Version 2 : Précision des modalités de réexamen de l'agrément des stagesArrêté du 4 février 2011Art. 8 : Retrait et renouvellement d'agrément de stage
→ Version 2 : Précision sur la nature du dossier pour un nouvel agrément
- Arrêté du 4 février 2011Art. 5, Art. 7, Art. 8, Art. 17, Art. 18, Art. 18-1, Art. 20, Art. 25
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 4 février 2011Art. 7-1