Arrêté du 25 février 2016

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 4 février 2011

Art. 5, Art. 7, Art. 8, Art. 17, Art. 18, Art. 18-1, Art. 20, Art. 25

A créé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 4 février 2011

Art. 7-1

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Modification des règles relatives aux stages en études médicales

Résumé. Un nouvel article est créé pour encadrer la suspension d'un agrément de stage, tandis que plusieurs articles sont modifiés pour clarifier les procédures de validation des stages et les conditions d'agrément des lieux de stage.

A modifié les dispositions suivantes :

A créé les dispositions suivantes :

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