JORF n°0063 du 14 mars 2012

Article 5

Article 5

I. ― Les libellés des titres III à VIII du même arrêté sont modifiés ainsi qu'il suit :

  1. Après l'article 7, les mots : « Titre III. ― Organisation des manifestations aériennes » sont supprimés.
  2. Après l'article 10, les mots : « Titre IV. ― Autorisation des manifestations aériennes » sont remplacés par les mots : « Chapitre II. ― Autorisation des manifestations aériennes ».
  3. Après l'article 16, les mots : « Titre V. ― Déroulement des manifestations aériennes. Titre V-I. ― Direction des vols » sont remplacés par les mots : « Chapitre III. ― Déroulement des manifestations aériennes. ― Section 1. ― Direction des vols ».
  4. Après l'article 24, les mots : « Titre V-II. ― Participation » sont remplacés par les mots : « Section 2. ― Participation ».
  5. Après l'article 28, les mots : « Titre V-III. ― Evolutions » sont remplacés par les mots : « Section 3. ― Evolutions ».
  6. Après l'article 33, les mots : « Titre VI. ― Contrôle des manifestations aériennes » sont remplacés par les mots : « Chapitre IV. ― Contrôle des manifestations aériennes ».
  7. Après l'article 36, les mots : « Titre VII. ― Services d'ordre et de secours » sont remplacés par les mots : « Chapitre V. ― Services d'ordre et de secours ».
  8. Après l'article 41, le libellé du titre VIII devient « Titre V. ― Dispositions diverses ».
    II.-Les articles sont ainsi modifiés :
  9. Les articles 42,43 et 45 sont supprimés.
  10. Les articles numérotés 44 et 46, sous le titre V tel que défini par le point 8 du I ci-dessus, deviennent les articles 73 à 74.

Historique des versions

Version 1

I. ― Les libellés des titres III à VIII du même arrêté sont modifiés ainsi qu'il suit :

1. Après l'article 7, les mots : « Titre III. ― Organisation des manifestations aériennes » sont supprimés.

2. Après l'article 10, les mots : « Titre IV. ― Autorisation des manifestations aériennes » sont remplacés par les mots : « Chapitre II. ― Autorisation des manifestations aériennes ».

3. Après l'article 16, les mots : « Titre V. ― Déroulement des manifestations aériennes. Titre V-I. ― Direction des vols » sont remplacés par les mots : « Chapitre III. ― Déroulement des manifestations aériennes. ― Section 1. ― Direction des vols ».

4. Après l'article 24, les mots : « Titre V-II. ― Participation » sont remplacés par les mots : « Section 2. ― Participation ».

5. Après l'article 28, les mots : « Titre V-III. ― Evolutions » sont remplacés par les mots : « Section 3. ― Evolutions ».

6. Après l'article 33, les mots : « Titre VI. ― Contrôle des manifestations aériennes » sont remplacés par les mots : « Chapitre IV. ― Contrôle des manifestations aériennes ».

7. Après l'article 36, les mots : « Titre VII. ― Services d'ordre et de secours » sont remplacés par les mots : « Chapitre V. ― Services d'ordre et de secours ».

8. Après l'article 41, le libellé du titre VIII devient « Titre V. ― Dispositions diverses ».

II.-Les articles sont ainsi modifiés :

1. Les articles 42,43 et 45 sont supprimés.

2. Les articles numérotés 44 et 46, sous le titre V tel que défini par le point 8 du I ci-dessus, deviennent les articles 73 à 74.