Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Aborgation des articles de l'arrêté du 3 juin 2009
Résumé. Certains articles d'un arrêté précédent ont été supprimés.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 3 juin 2009Art. 1 → Version 3Arrêté du 3 juin 2009Art. 2 → Version 1Arrêté du 3 juin 2009Art. 2-1 → Version 1Arrêté du 3 juin 2009Art. 3 → Version 1
- Arrêté du 3 juin 2009Art. 1, Art. 2, Art. 2-1, Art. 3