Article 1
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 1er juillet 2008 > > Art. 3 > >
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1 modifié
2 cités
JORF n°0004 du 5 janvier 2020
Arrêté du 24 décembre 2019
La ministre des sports,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, R. 212-10-17, D. 212-35 et suivants, et A. 212-49 et suivants ;
Vu l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « disciplines gymniques d'expression » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »,
Arrête :
Article 2
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 1er juillet 2008 > > Art. 4 > >
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Article 3
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 1er juillet 2008 > > Art. 5 > >
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1 modifié
Article 4
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 1er juillet 2008 > > Art. 6 > >
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1 modifié
Article 5
A créé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 1er juillet 2008 > > Art. 6 bis > >
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1 créé
2 cités
Article 6
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 1er juillet 2008 > > Art. 7 > >
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1 modifié
Article 7
A créé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 1er juillet 2008 > > Art. 7 bis > >
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1 créé
Article 8
A créé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 1er juillet 2008 > > Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III > >
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4 créés
2 cités
Article 9
I. - Les dispositions figurant aux 2° et 3° de l'article 1er et aux articles 2, 3, 4, 6 et 7 et à l'annexe III figurant à l'article 8 du présent arrêté s'appliquent aux sessions de formation qui seront ouvertes à compter de la date de publication du présent arrêté.
II. - Les dispositions de l'article 5 et les annexes I et II figurant à l'article 8 du présent arrêté s'appliquent à toute nouvelle demande d'habilitation déposée à compter de la date de publication du présent arrêté.
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Article 10
Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 24 décembre 2019.
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur des sports,
G. Quénéhervé