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Modification des exigences préalables pour la formation en gymnastique
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 3
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modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « disciplines gymniques d'expression » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »
La ministre des sports,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1 (Diplôme obligatoire pour enseigner le sport), R. 212-10-17 (Tests d'entrée pour les formations sportives), D. 212-35 (Diplôme d'État dans le sport et l'éducation) et suivants, et A. 212-49 (Organisation des spécialités dans le diplôme d'État du sport) et suivants ;
Vu l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « disciplines gymniques d'expression » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 3
1 version
1 modifié
2 cités
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 4
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 5
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1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 6
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1 modifié
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 6 bis
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1 créé
2 cités
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 7
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1 modifié
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 7 bis
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A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2008Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III
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4 créés
2 cités
En vigueur depuis le 6 janvier 2020
I. - Les dispositions figurant aux 2° et 3° de l'article 1er (Modification des exigences préalables pour la formation en gymnastique) et aux articles 2 (Modification des dispenses d'exigences préalables pour les activités gymniques), 3 (Modification des exigences pour l'enseignement des activités gymniques), 4 (Modification des dispenses d'exigences préalables pour les activités gymniques), 6 (Modification des conditions d'obtention d'unités de formation pour les diplômés en gymnastique) et 7 (Création d'un tableau récapitulatif des dispenses et équivalences) et à l'annexe III figurant à l'article 8 (Création de règles d'évaluation et de formation pour un diplôme en gymnastique) du présent arrêté s'appliquent aux sessions de formation qui seront ouvertes à compter de la date de publication du présent arrêté.
II. - Les dispositions de l'article 5 (Création des modalités d'évaluation et des qualifications pour un diplôme sportif) et les annexes I et II figurant à l'article 8 (Création de règles d'évaluation et de formation pour un diplôme en gymnastique) du présent arrêté s'appliquent à toute nouvelle demande d'habilitation déposée à compter de la date de publication du présent arrêté.
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En vigueur depuis le 6 janvier 2020
Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 24 décembre 2019.
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur des sports,
G. Quénéhervé
En vigueur depuis le lundi 6 janvier 2020