Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Création des modalités d'évaluation et des qualifications pour un diplôme sportif
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 6 bis
Arrêté du 24 décembre 2019
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2008
Art. 6 bis
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 6 bis
cite
Source : Légifrance
Création de règles d'évaluation et de formation pour un diplôme en gymnastique
Arrêté du 24 décembre 2019 · art. 8
Dates d'application des nouvelles règles de formation en gymnastique
Arrêté du 24 décembre 2019 · art. 9
Modalités d'évaluation pour le diplôme de perfectionnement sportif en gymnastique
Arrêté du 1er juillet 2008 · art. 6 bis (VT)
article A. 212-52 bis du code du sport
Art. A212-52
Code du sport