Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Suppression des articles d'un arrêté sur l'organisation de l'armée de terre
A abrogé les dispositions suivantes :
→ Version 2Arrêté du 12 novembre 2008Art. 2 : Abrogation d'un arrêté sur l'organisation de l'armée de terreArrêté du 12 novembre 2008Art. 3 : Publication d'un arrêté concernant l'armée de terre
- Arrêté du 12 novembre 2008Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. Annexe