Arrêté du 24 avril 2024

Article 2

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Article 2

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 12 novembre 2008

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. Annexe

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Suppression des articles d'un arrêté sur l'organisation de l'armée de terre

Résumé. L'arrêté du 24 avril 2024 supprime les articles de l'arrêté du 12 novembre 2008 concernant l'organisation générale de l'armée de terre.

A abrogé les dispositions suivantes :

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