Article 2
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abolition d'un arrêté de 2008 relatif à l'organisation des forces de l'armée de terre
Résumé Un arrêté de 2008 sur l'organisation de l'armée de terre est supprimé.
L'arrêté du 12 novembre 2008 fixant l'organisation générale des forces de l'armée de terre est abrogé.
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