Arrêté du 24 avril 2024

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

L'organisation générale des forces de l'armée de terre est précisée dans l'annexe du présent arrêté.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

En vigueur depuis le 28 avril 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Organisation des forces de l'armée de terre

Résumé. La structure de l'armée de terre est décrite dans un document annexe.

L'organisation générale des forces de l'armée de terre est précisée dans l'annexe du présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur depuis le dimanche 28 avril 2024

Source : Légifrance