Arrêté du 12 novembre 2008

Article 2

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Article 2

L'arrêté du 28 juin 2000 fixant l'organisation générale des forces de l'armée de terre est abrogé.

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Abrogé28 avril 2024

Créé le 24 novembre 2008 · Abrogé le 28 avril 2024

L'arrêté du 28 juin 2000 fixant l'organisation générale des forces de l'armée de terre est abrogé.

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En vigueur du lundi 24 novembre 2008 au samedi 27 avril 2024

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