Abrogé par Arrêté du 24 avril 2024 - art. 2
Créé le 24 novembre 2008 · Abrogé le 28 avril 2024
L'arrêté du 28 juin 2000 fixant l'organisation générale des forces de l'armée de terre est abrogé.
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Arrêté du 12 novembre 2008
L'arrêté du 28 juin 2000 fixant l'organisation générale des forces de l'armée de terre est abrogé.
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Abrogé par Arrêté du 24 avril 2024 - art. 2
Créé le 24 novembre 2008 · Abrogé le 28 avril 2024
L'arrêté du 28 juin 2000 fixant l'organisation générale des forces de l'armée de terre est abrogé.
Abrogé depuis le dimanche 28 avril 2024
Abrogé parArrêté du 24 avril 2024art. 2
En vigueur du lundi 24 novembre 2008 au samedi 27 avril 2024
Source : Légifrance