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Annexe

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JORF n°0099 du 27 avril 2024

Arrêté du 24 avril 2024

Le ministre des armées,

Vu le code de la défense, notamment son article R. 3222-4 ;

Vu l'arrêté du 24 avril 2024 portant organisation de l'état-major de l'armée de terre et des organismes directement subordonnés au chef d'état-major de l'armée de terre,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Organisation des forces de l'armée de terre

Résumé La structure de l'armée de terre est décrite dans un document annexe.

L'organisation générale des forces de l'armée de terre est précisée dans l'annexe du présent arrêté.

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Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Abrogation des dispositions d'un ancien arrêté

Résumé Cet article supprime plusieurs articles et une annexe d'un arrêté ancien.

A abrogé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 12 novembre 2008 > > Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. Annexe > >

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5 abrogés

1 cité

Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Attribution des responsabilités d'exécution

Résumé Le chef de l'armée de terre doit publier cet arrêté au journal officiel.

Le chef d'état-major de l'armée de terre est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Annexe

Fait le 24 avril 2024.

Sébastien Lecornu