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Arrêté du 24 avril 2024

fixant l'organisation générale des forces de l'armée de terre

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Réorganisation de l'armée de terre française

Résumé. Un nouvel arrêté décrit comment l'armée de terre est organisée et remplace les règles anciennes.

Le ministre des armées,

Vu le code de la défense, notamment son article R. 3222-4 (Organisation et interventions de l'armée de terre) ;

Vu l'arrêté du 24 avril 2024 (Organisation de l'état-major de l'armée de terre) portant organisation de l'état-major de l'armée de terre et des organismes directement subordonnés au chef d'état-major de l'armée de terre,

Arrête :

En vigueur depuis le 28 avril 2024

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Organisation des forces de l'armée de terre

Résumé. La structure de l'armée de terre est décrite dans un document annexe.

L'organisation générale des forces de l'armée de terre est précisée dans l'annexe du présent arrêté.

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Suppression des articles d'un arrêté sur l'organisation de l'armée de terre

Résumé. L'arrêté du 24 avril 2024 supprime les articles de l'arrêté du 12 novembre 2008 concernant l'organisation générale de l'armée de terre.

A abrogé les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 28 avril 2024

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Attribution des responsabilités d'exécution

Résumé. Le chef de l'armée de terre doit publier cet arrêté au journal officiel.

Le chef d'état-major de l'armée de terre est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Organisation des unités de l'armée de terre

Résumé. Un arrêté du 24 avril 2024 décrit les unités de l'armée de terre française, leurs sièges et leurs commandants.

Fait le 24 avril 2024.

Sébastien Lecornu

En vigueur depuis le dimanche 28 avril 2024

Arrêté du 24 avril 2024
Article 1
Article 2
Article 3
Annexe