En vigueur depuis le 28 avril 2024
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Organisation des forces de l'armée de terre
L'organisation générale des forces de l'armée de terre est précisée dans l'annexe du présent arrêté.
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fixant l'organisation générale des forces de l'armée de terre
Le ministre des armées,
Vu le code de la défense, notamment son article R. 3222-4 (Organisation et interventions de l'armée de terre) ;
Vu l'arrêté du 24 avril 2024 (Organisation de l'état-major de l'armée de terre) portant organisation de l'état-major de l'armée de terre et des organismes directement subordonnés au chef d'état-major de l'armée de terre,
Arrête :
En vigueur depuis le 28 avril 2024
L'organisation générale des forces de l'armée de terre est précisée dans l'annexe du présent arrêté.
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A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 novembre 2008Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. Annexe
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5 abrogés
1 cité
En vigueur depuis le 28 avril 2024
Le chef d'état-major de l'armée de terre est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 24 avril 2024.
Sébastien Lecornu