Arrêté du 24 avril 2024

portant organisation de l'état-major de l'armée de terre et des organismes directement subordonnés au chef de l'état-major de l'armée de terre

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Organisation de l'état-major de l'armée de terre

Résumé. L'arrêté organise l'état-major de l'armée de terre et ses subordonnés, en définissant leurs rôles et responsabilités.

Le ministre des armées,

Vu le code de la défense, notamment son article R.* 3121-26 ;

Vu le décret n° 2009-1178 du 5 octobre 2009 modifié portant organisation de l'administration centrale du ministère de la défense ;

Vu l'arrêté du 3 janvier 2013 (Réorganisation de l'inspection de la santé des armées) modifié relatif à l'inspection du service de santé des armées ;

Vu l'arrêté du 13 novembre 2020 (Modification des règles de protection du secret défense) modifié portant approbation de l'instruction générale interministérielle n° 1300 sur la protection du secret de la défense nationale,

Arrête :

En vigueur depuis le 28 avril 2024

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Organisation et attributions du chef d'état-major de l'armée de terre

Résumé. Le chef de l'armée de terre dirige des équipes et supervise le foyer d'entraide de la légion étrangère pour le ministre de la défense.

I. - Pour l'exercice des attributions qui lui sont dévolues par les articles R.* 3121-25 à D. 3121-32 (Rôles des chefs d'état-major dans l'armée) du code de la défense, le chef d'état-major de l'armée de terre s'appuie sur :
1° Un officier général, major général de l'armée de terre, qui le seconde et le supplée dans l'exercice de ses attributions ;
2° L'état-major de l'armée de terre ;
3° Les autorités et organismes qui lui sont directement subordonnés et qui sont énumérés au chapitre II du présent arrêté.
II. - Le chef d'état-major de l'armée de terre exerce, au nom du ministre de la défense, la tutelle du foyer d'entraide de la légion étrangère.

Fait le 24 avril 2024.

Sébastien Lecornu

En vigueur depuis le dimanche 28 avril 2024

Arrêté du 24 avril 2024
Article 1
Chapitre Ier : ETAT-MAJOR DE L'ARMÉE DE TERRE
Chapitre II : AUTORITÉS ET ORGANISMES DIRECTEMENT SUBORDONNÉS AU CHEF D'ÉTAT-MAJOR DE L'ARMÉE DE TERRE