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Arrêté du 23 septembre 2024

portant organisation de l'état-major de la marine et des organismes directement subordonnés au chef d'état-major de la marine

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Réorganisation de l'état-major de la marine

Résumé. L'arrêté du 23 septembre 2024 réorganise l'état-major de la marine et ses services subordonnés, en remplaçant un arrêté de 2014.

Le ministre des armées et des anciens combattants,

Vu le code de la défense, notamment son article R.* 3121-26 ;

Vu le décret n° 2008-938 du 12 septembre 2008 modifié portant statut particulier des corps des officiers de marine et des officiers spécialisés de la marine ;

Vu le décret n° 2009-1178 du 5 octobre 2009 modifié portant organisation de l'administration centrale du ministère de la défense ;

Vu le décret n° 2011-919 du 1er août 2011 (Création d'un centre de coordination des garde-côtes) relatif au centre opérationnel de la fonction garde-côtes ;

Vu l'arrêté du 3 janvier 2013 (Réorganisation de l'inspection de la santé des armées) modifié relatif à l'inspection du service de santé des armées ;

Vu l'arrêté du 25 février 2015 (Liste des organismes militaires opérationnels) modifié relatif aux organismes militaires à vocation opérationnelle rattachés au ministre de la défense, au chef d'état-major des armées et aux chefs d'état-major d'armée ;

Vu l'arrêté du 20 août 2015 (Arrêté du 20 août 2015 sur la sécurité nucléaire militaire) relatif à l'organisation du ministère de la défense dans les domaines de la sécurité nucléaire ;

Vu l'arrêté du 30 décembre 2020 (Réorganisation de la direction du personnel de la marine) portant organisation de la direction du personnel militaire de la marine,

Arrête :

En vigueur depuis le 26 septembre 2024

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Dispositions relatives à l'assistance du chef d'état-major de la marine

Résumé. Le chef de la marine est aidé par plusieurs personnes et groupes pour ses missions, et il gère l'Ecole navale pour le ministre de la défense.

I. - Pour l'exercice des attributions qui lui sont dévolues par les articles R.* 3121-25 à D. 3121-32 (Rôles des chefs d'état-major dans l'armée) du code de la défense, le chef d'état-major de la marine est assisté par :
1° Un officier général de marine, major général de la marine, qui le seconde et le supplée dans l'exercice de ses attributions ;
2° L'état-major de la marine, dont l'organisation et les attributions sont fixées au chapitre Ier du présent arrêté ;
3° Les autorités et organismes énumérés au chapitre II du présent arrêté.
II. - Le chef d'état-major de la marine exerce, au nom du ministre de la défense, la tutelle de l'Ecole navale.

Fait le 23 septembre 2024.

Sébastien Lecornu

En vigueur depuis le jeudi 26 septembre 2024

Arrêté du 23 septembre 2024
Article 1
Chapitre Ier : Etat-major de la marine
Chapitre II : Autorités et organismes directement subordonnés au chef d'état-major de la marine