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Arrêté du 23 mai 2018

modifiant l'arrêté du 8 octobre 2014 portant création du comité technique de réseau du service de l'énergie opérationnelle

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Modification de la composition d'un comité technique

Résumé. Un arrêté modifie la composition d'un comité technique pour mieux représenter les femmes et les hommes, et fixe les règles pour son renouvellement en décembre 2018.

La ministre des armées,

Vu le code de la défense, notamment ses articles R. 3232-15 et suivants (Rôle de la direction de la maintenance aéronautique) ;

Vu la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires, ensemble la loi n° 84-16 du 11 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l'Etat ;

Vu le décret n° 2011-184 du 15 février 2011 modifié relatif aux comités techniques dans les administrations et les établissements publics de l'Etat, notamment l'article 15 (Calcul des effectifs pour les comités techniques) ;

Vu l'arrêté du 8 octobre 2014 portant création du comité technique de réseau du service des essences des armées,

Arrête :

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Modification de la composition d'un comité technique militaire

Résumé. L'arrêté modifie la composition du comité technique de réseau du service des essences des armées en ajoutant des statistiques sur la représentation des femmes et des hommes.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 2 juin 2018 · Dernière version le 1 janvier 2021

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Renouvellement du comité technique d'un service énergétique

Résumé. Un arrêté du 23 mai 2018 fixe les règles pour renouveler le comité technique d'un service énergétique en décembre 2018.

Les dispositions du présent arrêté s'appliquent en vue du renouvellement du comité technique de réseau du service de l'énergie opérationnelle de décembre 2018.

En vigueur depuis le 2 juin 2018 · Dernière version le 1 juillet 2023

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Exécution d'un arrêté sur le service de l'énergie

Résumé. Un directeur est chargé de faire appliquer un arrêté sur le service de l'énergie opérationnelle.

Le directeur central du service de l'énergie opérationnelle est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 23 mai 2018.

Pour la ministre et par délégation :

Le chef d'état-major des armées,

F. Lecointre

En vigueur du samedi 2 juin 2018 au jeudi 31 décembre 2020

Arrêté du 23 mai 2018
Article 1
Article 2
Article 3