Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la composition d'un comité technique militaire
Résumé. L'arrêté modifie la composition du comité technique de réseau du service des essences des armées en ajoutant des statistiques sur la représentation des femmes et des hommes.
A modifié les dispositions suivantes :